Codes de loi français

Article 5

destiné à permettre d'apprécier les qualités d'analyse et de réflexion du candidat ainsi que sa motivation à exercer les missions dévolues au cadre d'emplois (durée : vingt minutes, dont cinq minutes au plus d'exposé ; coefficient 4) ; 2° Une épreuve facultative

Article Annexe IV

E6 - Épreuve d'éducation artistique-arts appliqués U6 E6 - Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 E7 - Épreuve d'éducation physique et sportive U7 E7 - Épreuve d'éducation physique et sportive U7 Épreuves facultatives

Article R4221-13-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 30

Il est accompli sous la responsabilité d'un pharmacien ou d'un biologiste médical, et peut être accompagné d'une formation théorique complémentaire facultative. La durée du stage n'excède pas trois ans.

Article 2

et/ ou cas pratiques d'économie ; d) Composition sur un ou plusieurs sujets donnés et/ ou cas pratiques de droit ; e) Composition sur un ou plusieurs sujets donnés et/ ou étude d'un ensemble documentaire de géographie économique ; Epreuve n° 3 facultative

Article Annexe VI

-Données sur les caractéristiques bâtimentaires (Facultative) Cette table concerne les données sur les caractéristiques bâtimentaires : Système constructif-Caractéristiques de l'enveloppe du bâtiment.

Article Annexe IIb

2 h CCF E. 6-Épreuve d'éducation artistique, arts appliqués U. 6 1 CCF Ponctuel, écrit 3 h CCF E. 7-Épreuve d'éducation physique et sportive U. 7 1 CCF Ponctuel, pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe IV

Ponctuelle écrite 4 h Ponctuelle écrite 4 h Ponctuelle écrite 4 h Sous-épreuve : Conduite des opérations d’import-export U62 2 CCF 1 situation d’évaluation 30 min Ponctuelle orale 30 min Ponctuelle orale 30 min Épreuve facultative

Article Annexe I

2 2 Éducation physique et sportive 2 2 2 TOTAL 22 4 3 21 5,5 6,5 19 8 5,5 (d) Langue vivante étrangère II (facultative

Article Annexe II

UNITÉS FACULTATIVES UF1 et UF2 Les candidats peuvent choisir une ou deux unités facultatives parmi les unités possibles et donc une ou deux épreuves facultatives parmi les choix possibles : - l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement

Article 34

dépenses supportées par le centre de gestion et de formation pour l'exercice des autres actions de formation, pour l'accomplissement des missions qui lui sont confiées en application du deuxième alinéa de l'article 33 et pour l'exercice de missions facultatives

Article 52

Les cycles et cyclomoteurs en circulation antérieurement au 1 er er La présence des dispositifs réfléchissants visibles latéralement est facultative sur tous les cycles et cyclomoteurs pour lesquels elle n'est pas obligatoire.

Article ANNEXE 4

COOPÉRATIVE DE TYPE 4 Les textes entre crochets ont un caractère facultatif et les blancs laissés dans le texte doivent être complétés compte tenu des indications données éventuellement dans les notes communiquées par les organisations professionnelles

LEGIARTI000050868110

Chapitre 3 : Salarié expatrié et salarié d’employeur en affiliation facultative En cas d’accord de la majorité des salariés concernés, l'assiette des contributions peut être constituée par l'ensemble des rémunérations brutes plafonnées qui seraient perçues

Article Annexe II c

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL CONDUITE DE PRODUCTIONS HORTICOLES (ARBRES, ARBUSTES, FRUITS, FLEURS, LÉGUMES) L'examen du baccalauréat professionnel comporte sept épreuves obligatoires et, le cas échéant, une ou deux épreuves facultatives.

Article Annexe III a

logistiques 2 2 0 72 2 2 (1) 0 72 Culture économique, juridique et managériale appliquée au transport et aux prestations logistiques 2 2 0 72 2 2 (1) 0 72 TOTAL 31 24 7 1116 29 21 8 1044 Travail en autonomie (salle informatique) 2 2 Enseignements facultatifs

Article 4

(Préparation : trente minutes ; durée : trente minutes, dont cinq minutes au maximum pour la présentation par le candidat de son expérience professionnelle ; coefficient 3.) 2° Une épreuve facultative choisie par le candidat au moment de son inscription

Article 45 c

La présence du catadioptre blanc sur le dispositif est facultative.

Article 10

d'œuvres (durée : trente minutes ; coefficient 3) ; b) Un exposé du candidat concernant sa conception du rôle de directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé suivi d'un entretien (durée : trente minutes ; coefficient 3) ; c) Une épreuve orale facultative

Article Annexe III

EG1 – français et histoire- géographie UG1 3 CCF Ponctuel écrit et oral 2 h 15 min EG2 – mathématiques - sciences UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h EG3 – éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative

Article 3

Celle-ci sera facultative pour les éleveurs non commerçants. Les élevages à but lucratif sont nécessairement reconnus, immatriculés et contrôlés. a) Déclaration d'élevage.