Ce véhicule a été identifié comme appartenant à [E] [W]. 3.

Il pouvait toutefois les identifier. K-a avait posé une arme sur sa tête en exigeant qu’il signe la déposition qui était toute prête.

postes de reclassement interne identifiés dans le cadre du plan de sauvegarde de l'emploi, le salarié n'a postulé sur aucun poste et a suggéré une modification de son propre poste de directeur d'agence

répression l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et 400 euros d'amende ; "aux motifs qu'il résulte des éléments de la procédure que le 22 mars 2002 à Stutzheim-Offenheim, Atif X... s'est porté

Leur identification fait l'objet d'un tableau et d'une cartographie.

[K] [B], alors député du Val-de-Marne et précédent maire [Localité 1], a porté plainte et s'est constituée partie civile du chef de diffamation publique envers un particulier en raison des propos suivants

la cour d'appel ne pouvait refuser d'admettre l'existence d'un contrat de gage en raison du défaut de tout renseignement sur l'existence et les caractéristiques des valeurs nanties qui priverait de portée

le dénommé Jean-Claude en Jean-Claude B... sans préciser les procédés ayant permis cette identification de telle sorte que l'autorité judiciaire n'est pas en mesure d'exercer son contrôle sur la légalité

D'autre part, aux termes de l'article L. 151-19 du même code : " Le règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et identifier, localiser et délimiter les quartiers, îlots, immeubles

Aux termes de l'article L. 151-19 de ce code : " Le règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et identifier, localiser et délimiter les quartiers, îlots, immeubles bâtis ou non bâtis

Mme C... conteste l’identification de ces éléments au titre du patrimoine végétal.

Au demeurant, ainsi qu'également précisé, la zone humide identifiée dans ce secteur dépasse la superficie des seules parcelles de la requérante, tandis que la définition et l'identification de ces zones

réception à compter du dernier trimestre 1992 ; qu'elle a été licenciée dans le cadre d'un licenciement collectif pour motif économique le 28 janvier 1994 ; que le motif énoncé était la suppression de son poste

litige constituait une immixtion dans l'exercice de la police spéciale des communications électroniques confiée à l'État et dévolue à l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes

son auteur ; qu'en l'espèce, il n'est pas établi par les inculpés que le signataire du réquisitoire introductif du 15 novembre 1985 n'émane pas d'un des membres du Parquet en poste à Fort-de-France ;

Une information a été ouverte des chefs de viols, le 8 mars 2017, après que Mme [Z] [R] avait porté plainte, le 30 mars 2016, contre M.

et télécommunications en vigueur à l'époque des faits, alors que La Poste aurait, nécessairement, commis une faute en s'abstenant d'identifier les déposants venus à ses guichets remettre des sommes sur

PAR LES LECTEURS DE LA PETITE COMMUNE DE BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSON PAR LES RENSEIGNEMENTS DONNES SUR LA DATE DE LA CONSULTATION, L'AGE, LE PRENOM D'OLGA LA BEAUTE PHYSIQUE ET LA NATURE DE L'AFFECTION