sociale, mais également d’une série d’éléments dont la maîtrise échappait à l’intéressée – on ne saurait donc inférer de sa demande que, pour ce qui est de son dossier médical auprès du service de gynécologie

EXPOSE DU LITIGE Courant 1997, [H] [J], enceinte avec une date d'accouchement prévue pour le 5 décembre 1997, était suivie par le docteur [U] [O], qui exerçait alors une activité libérale de gynécologue

dans ses locaux sis à Châteauroux ; qu'il ressort des pièces du dossier qu'à la date de cette décision, les besoins en lits de gynécologie-obstétrique, tels que les définit l'arrêté du 25 novembre 1982

Y..., médecins gynécologues, exerçant leur activité en qualité d'associés d'une société civile de moyens, ont effectué, respectivement à partir du 2 avril 1984 et du 1er juillet 1987 et en l'absence de

X..., gynécologue-obstétricien, a sollicité, pour plusieurs accouchements et actes complémentaires effectués sur diverses patientes, la cotation forfait 1 + K20 + K16 ; que les organismes sociaux desdites

Y..., médecin gynécologue, qui, le 4 mars 1994, à l'occasion d'une césarienne pratiquée en urgence en vue de la naissance de son quatrième enfant, a procédé à une ligature des trompes de Fallope, alors

-33 § 1 du code pénal et exclusivement pour des propos ("en l'espèce, en lui tenant des propos à connotation sexuelle et en l'incitant à avoir des relations sexuelles avec d'autres homme dont son gynécologue

Il ordonna ensuite qu’elle soit transportée au service d’obstétrique-gynécologie de l’hôpital départemental de Bacău en vue d’un   prélèvement.

rejeté sa demande tendant à l'annulation d'une décision par laquelle le conseil départemental de la Loire-Atlantique, après avis de la commission nationale de première instance de qualification en gynécologie

mai 1986 et la décision du MINISTRE DE LA SOLIDARITE, DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE du 5 janvier 1987 refusant à la SARL "Clinique Chalet de Beaumont" l'autorisation de créer 11 lits de gynécologie-obstétrique

semaines et demie, a été accueillie, le 25 avril 1998, à la clinique du Saint-Coeur alors qu'elle présentait une rupture prématurée des membranes ; qu'après le déclenchement de son accouchement par un gynécologue

et demie, a été accueillie, le 25 avril 1998, à la clinique du Saint Coeur, alors qu'elle présentait une rupture prématurée des membranes ; qu'après le déclenchement de son accouchement par un gynécologue

par laquelle le conseil municipal de la ville de Strasbourg a décidé de la mise en place, à titre expérimental et pour une durée de deux ans, d’un dispositif d’amélioration de la prise en charge gynécologique

M. fut reçue par le D r C., gynécologue obstétricien à l'hôpital de Creil qui ne pratiqua ni prélèvement, ni examen visuel.

X..., chef du service de gynécologie-obstétrique du Centre hospitalier de Châteauroux, a refusé d'assumer la responsabilité des interruptions volontaires de grossesse ; que le conseil d'administration

Le gynécologue a conclu qu’il s’agissait de graisse et a rajouté 2 agrafes à celles déjà existantes. Le 2 juin 2016, Madame [B] a présenté un écoulement séreux au niveau de sa cicatrice.

En outre, en l'absence d'entrée spontanée dans la phase active du travail, le collège national des gynécologues et obstétriciens français recommande de déclencher artificiellement le travail au plus tard

Le président de la cour a désigné en qualité d'expert le Professeur F, gynécologue-obstétricien qui a remis son rapport le 11 mars 2024.