Usines et fondereies Arthur-Martin. BOURSE DE LYON : Algeco. Allevard industries. Banque de Savoie. Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Chamonix Montenvers. Clinique Saint-Maurice. Dim SA. Durrschmit. Manufacture métallurgique de Tournus.

Article Annexe II

—

. - Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après.

Article 4

—

Ce système comportera la mise en oeuvre d'un ensemble contrôlé d'actions planifiées et systématiques, fondé sur des procédures écrites et archivées.

Article Annexe 150-1.I

—

suspension ou d'un retrait de classe pour des raisons de sécurité ; - les navires ayant fait l'objet d'un rapport ou d'une notification d'un autre Etat membre ; - les navires qui ne sont pas identifiables dans la base de données des inspections ; - les

Article Annexe

—

- relations avec les usagers ; - prise en compte de l'environnement ; - notions sur les éléments financiers d'une opération ; - notions sur les coûts d'intervention du service. 3) Domaine aménagement et infrastructures fluviales, maritimes ou portuaires

Article 2

—

Prélèvement en 2010 sur le produit des usines nucléaires.

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

La demande comprend, le cas échéant, la mention des demandes d'autorisation ou des déclarations déjà déposées pour le projet d'installation, d'ouvrage, de travaux ou d'activité au titre d'une autre législation, avec la date de dépôt et la mention de l'autorité

Article Annexe

—

L'utilisation d'eau et de tout agent d'extinction à base d'eau doit faire l'objet d'une procédure écrite ; - présence et implantation d'au moins d'un extincteur (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - présence d'un moyen

Article Annexe I

—

flamme ou d'une source chaude, purge des circuits…) ne peuvent être effectués qu'après délivrance d'un " permis d'intervention " et éventuellement d'un " permis de feu " et en respectant les règles d'une consigne particulière. 4.5.

Article 3

—

A l’arrêt, le refroidissement du cœur sera réalisé soit par évacuation de la chaleur vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur, avec dérivation de vapeur au condenseur, soit par l’intermédiaire d'un circuit particulier comportant deux pompes

Article Annexe I

—

+ 10 points : mise en œuvre d'un programme pluriannuel de travaux de réhabilitation et de renouvellement (programme détaillé assorti d'un estimatif chiffré portant sur au moins trois ans). 3.

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Code de l'environnement

Pour les exploitations ou élevages de la première classe dont la pression d'épandage est au plus égale à la valeur de référence, la pression d'épandage doit rester en dessous d'un plafond égal à la valeur de référence.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

supérieure ou égale à 10 kilomètres. c) Construction, élargissement d'une route par ajout d'au moins une voie, extension d'une route ou d'une section de route, lorsque la nouvelle route ou la section de route élargie ou étendue a une longueur ininterrompue

Article Annexe

—

Les exigences sont les règles de production, de transformation et de conditionnement d'un produit ou d'une famille de produits qui s'imposent à l'opérateur souhaitant obtenir une certification de conformité.

Article 11

—

de masse de métaux ferreux sortant de l'usine, justifié par une analyse de cycle de vie de type attributionnelle cradle-to-gate, i.e. de l'extraction des minerais jusqu'à la sortie de l'usine de production de métaux ferreux (avant l'envoi vers les usines

Article Annexe 4

—

Dénomination Mise en place d'un système de déstratification d'air pour l'homogénéisation de la température de l'air d'un local industriel de grande hauteur complètement clos et chauffé par un système convectif et/ ou radiatif. er 3.

Article Annexe II

—

Partie II D'une manière générale, les éléments séparatifs justifiant d'un classement coupe-feu 1/2 heure ou plus sont considérés comme écrans apportant une protection thermique des isolants durant au moins 1/4 heure pour les parois verticales et les sols

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

d'électricité : 1° a. matériel permettant directement la récupération d'énergie et le transport de l'énergie récupérée : -chaudière à vapeur, à eau chaude, à fluide thermique, à haut rendement (soit supérieur à 90 % PCS) ; -chaudière de récupération sur effluents

Article Annexe I

—

Les stations-service peuvent être ouvertes ou non au public ; - distribution ou ravitaillement : transfert d'un réservoir de stockage fixe dans un réservoir à carburant d'un véhicule à moteur, d'un bateau ou d'un aéronef ; - dépotage : approvisionnement

Article Annexe I

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de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.13.

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