B soutient que : - il a eu un accident de la circulation avec le conducteur d'un vélo qui avait grillé un feu rouge ; il a aussitôt appelé les pompiers et il s'est avéré que le cycliste n'était pas blessé

les parcelles concernées ne sont pas situées dans la zone comprise entre le bourg et l'étang, laquelle est pourtant visée pour la réalisation du projet d'aménagement d'un cheminement piétonnier et cycliste

novembre et est ensuite restée inchangée et qu'elle est donc postérieure de six semaines à l'escompte ; qu'elle constate encore qu'avant la mi-octobre 1996, la société a seulement connu des difficultés cycliques

[N], cycliste, signale que M. [Z] est passé à proximité de son groupe de cyclistes dont « certains ont relevé qu’il roulait vite » est particulièrement imprécis, outre que M.

Copie en sera adressée au Conseil national des professions de l'automobile, à la Fédération française de cyclisme, à la Fédération nationale de l'artisanat automobile, à la Fédération nationale du commerce

que cette parcelle donne un accès à la route départementale, que le compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2008 a décidé de créer le long de l'avenue de Villemur un cheminement piéton et cycliste

à emprunter cette voie, sous réserve que sa largeur permette le dépassement d'un cycliste dans les conditions normales de sécurité prévues au code de la route. / Le type d'aménagement de ces itinéraires

société SOCODEI, devenue CYCLIFE France, à verser à M.

en exercice ; la SOCIETE FRANCE CONDITIONNEMENT CREATION demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le décret du 20 novembre 2007 relatif aux produits contenant des nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques

Elle soutient que : - son régime cyclique de travail en 3/2/2/3 avec des vacations de 11h08 lui ouvre droit à 53,27 heures au titre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) ; or

QU'EN DECIDANT, D'UNE PART, " QU'APRES L'ACCIDENT, IL A ETE CONSTATE UNE LEGERE TRACE D'ERAFLURE DE 12 CENTIMETRES, QUE L'AUTOMOBILISTE N'A PAS SONGE A ATTRIBUER A UNE AUTRE CAUSE QUE LA CHUTE DU CYCLISTE

janvier 2025, le collectif Nancy-Piétons demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision ayant conduit aux aménagements effectués sur le trottoir de l'avenue de la Libération à Nancy au profit des cyclistes

Austria (application no. 37950/97)     Violation Article 4 Protocol No.7   Franz Fischer, an Austrian national, while driving under the influence of alcohol, knocked down a cyclist

CLAUDE, CONDUCTEUR D'UN TRACTEUR AVEC SEMI-REMORQUE, A IMMOBILISE SON VEHICULE A UN CARREFOUR, LES FEUX TRICOLORES ETANT SUR LE POINT DE PASSER AU ROUGE ; QUE, PENDANT QU'IL ETAIT AINSI ARRETE, UNE CYCLISTE

remise à la prévenue portait bien l'indication de son destinataire ; que Françoise X... qui a photocopié la correspondance n'a pas établi la photocopie de la carte qui, selon elle annonçait la venue du cycliste

compétitions qu'elles organisent, pour les dommages causes lors de ces compétitions par des sportifs non adhérents à celles-ci ; il est établi que la chute de Monsieur F... présente un lien avec un autre cycliste

du salarié pour traiter de sujets précis à des moments déterminés, à caractère sportif, et plus précisément des événements ou des manifestations sportives tels que rencontres de football ou courses cyclistes

sang se situe à 5,30 mètres d'un passage protégé, ce qui démontre que Mme Y... a traversé en dehors de ce passage alors qu'elle avait l'obligation de l'emprunter et que le feu était au vert pour le cycliste