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2 767 résultats pour « course de motocyclettes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200728

Cassation

15 mai 2008

15 mai 2008

Y..., que, compte tenu de la violence de ce choc, la motocyclette et son pilote ont pu être projetés sur la partie droite de la chaussée, la cour d'appel s'est prononcée par des motifs hypothétiques et

Source officielle

Page 24 sur 139

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CA

3e chambre

6263998881d302277d8e8d56

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 60A 3e chambre ARRET N° REPUTE CONTRADICTOIRE DU 21 AVRIL 2022 N° RG 21/01265 N° Portalis DBV3-V-B7F-UK63 AFFAIRE : S.A.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00644

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

Il en résulte que l'assistance de la victime par un avocat lors de son audition au cours d'une enquête préliminaire constitue l'exercice d'un droit. 14.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200864

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

la cour d'appel a encore constaté que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200868

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

X... a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Amiens dans les rubriques automobiles cycles motocycles poids lourds, appareils de levage et de manutention terrestre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02807

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

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CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c43

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

de ses représentants légaux en exercice14 Rue du Cirque Romain30921 NIMES CEDEX 9n'ayant pas constitué avouéassignée à personne habilitéeORDONNANCE DE CLOTURE rendue le 13 Mai 2005.COMPOSITION DE LA COUR

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TCOM

LUNDI

69c333cdcdc6046d47d5993c

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 20 OCTOBRE 2025 - N° - 1 ère Chambre - N° RG : 2025L00615 Société BPCE LEASE SA C/ SELARL PHILAE ès qualités de liquidateur de la SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE MOTOCYCLETTES

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CA

10e Chambre

5fdd706d360c991cbe685d17

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

E... s'apprêtait à entamer la courbe à une vitesse d'environ 91 km/h, - la motocyclette pilotée par Florian X... se trouvait dans la courbe à environ 120km/h, Florian X... a violemment accéléré en

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans la procédure suiviec/Serge A

61372693cd58014677426b39

Cassation

26 septembre 2006

26 septembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

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CC

cr

6079a8b59ba5988459c4ea83

Cassation

13 janvier 1970

13 janvier 1970

(MADELEINE), VEUVE Y..., PARTIE CIVILE CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 24 AVRIL 1969 QUI A PARTAGE LES RESPONSABILITES DE L'ACCIDENT MORTEL CAUSE A Y...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210879

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

W... et la motocyclette de H...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01012

Cassation

22 octobre 2013

22 octobre 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit néerlandais Kawasaki Motors Europe NV (la société Kawasaki) importe et

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CA

Chambre 1-9

6711fa9a7603bf88a1884505

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

litige constitué par la résolution d'un contrat de vente d'une motocyclette neuve au prix de 3 799 €.

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CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c839

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Erik X..., il a effectué une manœuvre d'évitement au cours de laquelle sa motocyclette a glissé, heurtant le véhicule de M. Erik X....

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201037

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que Jean-Pierre X..., alors qu'il essayait en vue d'un achat éventuel une motocyclette neuve

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CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008069612

Admin. suprême

16 mars 2001

16 mars 2001

l'ordonnance du 22 juin 1999 par laquelle le président du tribunal administratif de Mamoudzou a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours

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CC

cr

61372564cd5801467741d4e7

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juillet mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

cr

6079a8389ba5988459c4c269

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

Gilbert, agissant en qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire des biens de son fils Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle,

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02314

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

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