Cette molécule a pour particularité d'être peu soluble, non dégradable, et de présenter une affinité pour la matière organique du sol et des sédiments qui entraîne une forte contamination durable des sols avec des conséquences sur la santé humaine et

Article Annexe I

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Les éléments contaminés sont placés dans un conteneur étanche. Ils sont éliminés dans les conditions prévues au point 7 de la présente annexe. Objet du contrôle : - présence d'un conteneur étanche. 2.10. Cuvettes de rétention 2.10.1.

Article Annexe (suite)

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Les Etats membres instaurent des programmes de surveillance dans les zones vulnérables où la contamination des sols par le cuivre pose problème, en vue de fixer des limites, telles que des taux d'application maximaux, s'il y a lieu.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

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Un dispositif de filtrage approprié doit être installé sur ce détecteur supplémentaire pour éviter une contamination par la poussière. 2.3.1.3.

Article Annexe (suite)

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Les conditions d'autorisation doivent comprendre des mesures d'atténuation des risques et des programmes de surveillance doivent être mis en place dans les zones vulnérables, le cas échéant, afin de détecter une éventuelle contamination des eaux souterraines

Article Annexe (suite)

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LEGIARTI000022779630

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d'implantation s'entend pour toute espèce végétale susceptible d'être donnée en alimentation aux animaux de l'exploitation destinés à la production de viande d'appellation d'origine Bœuf de Charolles et toute culture d'espèce susceptible de les contaminer

Article Annexe I

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Majeure 1.1.4.c.7 Liquide de frein contaminé [Loc.] Majeure 1.1.5. CONDUITES RIGIDES DES FREINS 1.1.5.a.6 Conduites mal placées [Loc.]

LEGIARTI000048568965

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Infection par le virus de l'immunodéficience humaine (index 55) 2.3. Maladies parasitaires En évolution, quelle que soit la localisation. G 5T 2.3.1.2. Leishmanioses (index 57) 1. Cutanée.

LEGIARTI000034226159

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antiméningococciques J07AH Antiméningococcique C Niveau 1 1 an à compter J07B ― VACCINS VIRAUX CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J07BA Vaccins contre les encéphalites J07BA01 Encéphalite transmise par les tiques, virus

Article Annexe I

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Haute-Savoie Bossey 74 Haute-Savoie Châtel 74 Haute-Savoie Chênex 74 Haute-Savoie Chens-sur-Léman 74 Haute-Savoie Chevrier 74 Haute-Savoie La Clusaz 74 Haute-Savoie Combloux 74 Haute-Savoie Contamine-sur-Arve

LEGIARTI000050672730

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1-RGF93 952340 6522414 2019_LOT1_ZN_74_012_S1 1 Point 2-RGF93 953019 6521896 Point 3-RGF93 953472 6522322 Point 4-RGF93 952588 6522012 Point 5-RGF93 952979 6522314 2021_02_74-02 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2020_LOT1_ZN_74_005 LES CONTAMINES-MONTJOIE

LEGIARTI000050672742

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2022_01_73-09 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2021_LOT3_ZN_73_06 Pralognan la Vanoise BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Prioux 989806 6478844 2021_LOT3_ZN_73_06_S1 1 2022_01_74-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2020_LOT1_ZN_74_005 LES CONTAMINES

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