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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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542 résultats pour « blanc »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

transformation des poissons, coquillages, crustacés, mollusques et garnitures C2.3.1 Mettre en œuvre les techniques de préparation : Parer : écailler, ébarber, éviscérer, retirer les ouïes, peler, dépouiller Châtrer Préparer en blanc

Article TABLEAU C

—

Blanc de baleine (Raffinerie de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de deux cents francs. Bougies, cierges, etc (Fabrique de).

Article Annexe 23

—

Le nombre de votes est calculé sans tenir compte des bulletins blancs, nuls ou des abstentions.

Article Annexe 2

—

(Cottus duranii) 5316 X Chabot des Pyrénées (Cottus hispaniolensis) 5317 X X X Chabot du Béarn (Cottus aturi) 5318 X X Chabot du Rhin (Cottus rhenanus) 5325 X Invertébrés Arthropoda Ecrevisse à pieds blancs

Article 2-1

—

Les panonceaux M12 sont à fond blanc bordé d'une bande rouge.

LEGIARTI000026841088

—

TYPE À VIANDE CODE Angus 17 Armoricaine 43 Aubrac 14 Aurochs reconstitué 30 Bazadaise 24 Béarnaise 61 Bison 10 Blanc Bleu 25 Bleue du Nord 25 Blonde d'Aquitaine 79 Brahma (Zébu) 81

Article ANNEXE I

—

216800425 042 BLOTZHEIM 0 -819 764 819 764 819 764 216800466 046 BOURBACH-LE-HAUT 1 000 2 577 0 1 000 216800664 066 COLMAR 81 432 -1 009 959 1 009 959 928 527 073 217300110 011 ALBERTVILLE 0 -78 727 78 727 78 727 074 217400563 056 CHAMONIX-MONT-BLANC

Article L612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

Pour l'application du règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs, elle examine les demandes d'approbation et reçoit les notifications relatives aux livres blancs sur les crypto-actifs prévues

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Saint-Laurent-Médoc Libourne - Artigues-de-Lussac Montendre - Marcillac Soulac-sur-Mer Vendays - Montalivet Hérault Bédarieux - La Tour-sur-Orb Montpellier - Candillargues Saint-Martin-de-Londres Ille-et-Vilaine Redon - Bains-sur-Oust Indre Le Blanc

Article 2

—

dans le département de la Loire (42), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Saint-Etienne ; 38° Le 23 juin 2024, le site de célébration de Chamonix, situé place du Mont-Blanc

Article Annexe

—

Ils sont établis sans blanc, ni rature, sur des feuillets numérotés dans un registre spécial conservé au siège de la Fédération nationale.

LEGIARTI000028443622

—

MA0395 | R1--0400 | La Tardoire B0330 | R1071020 | La Fontaine Saint-Pierre à l'amont de la retenue du lieu-dit le Chambon B0331 | R1080540 | Le ruisseau de Brisebois et ses affluents MA2010 | R11-0400 | Le Bandiat à l'aval du Moulin Blanc

Article ANNEXE

—

14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14572 Saint-Denis-de-Méré. 14584 Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont. 14585 Saint-Germain-du-Crioult. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe. 14597 Saint-Jean-le-Blanc

Article (suite 6)

—

C20, saturé et non saturé) Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 16.2.9 Phosphite de triéthyle Z S/P 3 2G Cont Non Non R F-T A, B Non 15.12.1, 15.19.6, 16.2.9 Phosphore jaune ou blanc

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

. – La comptabilité matières est tenue, par exercice comptable, sur un livre aux pages numérotées, jour par jour, sans blanc ni rature, ou selon une procédure informatisée.

LEGIARTI000050672764

—

Occitanie Lot 2020_LOT2_ZN_46_05 Bannes BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Vargues 615476 6413385 2020_LOT2_ZN_46_05_S1_bis 1 Cances 614692 6414381 Lasbourines 612919 6413837 2023_bis_46-02 Occitanie Lot 2021_LOT3_ZN_46_01 MONTCUQ-EN-QUERCY- BLANC

Article Annexe

—

Groupement de soutien technique des hélicoptères de la gendarmerie (GST) de Le Blanc (Indre). Institut de recherche criminelle de la gendarmerie (IRCGN) de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

Article Annexe II

—

celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Petits odontocètes Phocoena phocoena Marsouin commun X X X Delphinus delphis Dauphin commun à bec court X X Tursiops truncatus Grand dauphin commun X X X X Stenella coeruleoalba Dauphin bleu et blanc

LEGIARTI000028252328

—

filière de plantes à parfum et médicinales Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup Excellences en Pic Saint-Loup Département d'Ille-et-Vilaine Fougères, Pays en marche ECOBATYS, pôle performances écoconstruction et bâtiments blancs

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

La tenue des documents comptables ne doit faire apparaître ni blanc ni altération d'aucune sorte. Les écritures saisies en informatique ne font partie du système comptable qu'après validation.

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