rentrées d'argent, ce qui correspondait avec ses capacités apparentes ; que les déclarations du prévenu ont évolué puisque devant le juge d'instruction, il indiquait que Béatriz Y... lui avait acheté des bijoux

du 23 octobre 1987 que le tribunal a rappelé les demandes formulées par la demanderesse, y compris celles tendant au paiement des pénalités douanières du chef de l'importation et de l'exportation de bijoux

reprochées à Mme [Y] » tout en constatant que ce véhicule a été acquis le 11 mai 2020 (p. 14 §5), payé pour partie au moment de l'achat et pour partie « par un crédit auprès du [1] suite à un dépôt de bijoux

La SARL SAGA est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 335063533 et exerce une activité de fabrication de bijoux sous la forme de société à responsabilité limitée.

n'est pas fondée à soutenir que le jugement attaqué est insuffisamment motivé ; Sur le bien-fondé de l'imposition : Considérant qu'il résulte de l'instruction que, s'agissant du commerce ambulant de bijoux

Lorsque je vous ai questionné sur la provenance de ce bijou « un jonc en plaqué or représentant l'île de la Guadeloupe que ma boutique vend », vous m'avez affirmé que ce bijou était celui d'une cliente

[K] [O] ; Que la SAS VAN CLEEF & ARPELS France a pour activité la distribution en France et à l'étranger de produits de haute joaillerie, de bijouterie, d'horlogerie et d'orfèvrerie sous la marque '

; pierres précieuses et semi précieuses, perles (bijouterie-joaillerie) ; métaux précieux et leur alliages, bracelets (bijouterie-joaillerie), broches (bijouterie-joaillerie), colliers (bijouterie-joaillerie

La société Laury Chalonges distribution a été victime de trois vols intervenus le premier entre le 15 et le 18 avril 1995(Pâques) aux rayons photo et bijoux, le deuxième le 12 juin 1995 dans la boutique

La SASU LG Set, qui exerce une activité de sertissage de bijoux, a demandé à l’administration fiscale le bénéfice du crédit d’impôt en faveur des métiers d’art prévu par les dispositions de l’article 244

Bordelaise de CIC devant le tribunal de grande instance de Montpellier pour la voir condamner à leur restituer sous astreinte l'intégralité des objets et valeurs contenus dans le coffre loué – des bijoux

[X], Mme [R] justifie au moyen de photographies et de factures à son nom, émises par des salles de vente ou une bijouterie que sa mère possédait de très nombreux bijoux de valeur, notamment des bagues

n'étaient pas contestés, qu'il rendait impossible toute identification et individualisation et que le dessertissage aurait causé des dommages aux pierres ainsi qu'aux bijoux dans lesquels ils étaient

[Y], les sociétés Le Billot Étoile, Nouvelle Société Les Planches, Les Pavillons des étangs, la société LPR et M. [M] et la société d'exploitation du Petit Savoyard et M.

bijoux démodés ou fabriqués à l'étranger, au cours de l'or au moment de l'estimation selon le poids en or du bijou volé.

Y... avait commis un recel successoral relativement aux bijoux, dit qu'il sera privé de sa part sur la valeur des bijoux, soit sur la somme de 74.700 ç, et condamné monsieur X...

diamant de 3, 32 carats monté en bague au détriment de la victime, qui le lui avait confié dans le but d'obtenir que le prix de sa revente vienne en atténuation du montant de ses achats auprès du bijoutier

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 13 septembre 2021), les 22 juin puis 22 décembre 2017, Mme [S], épouse [M] (Mme [S]), qui exerce à titre individuel une activité de vente de bijoux fantaisie à [Localité