Jean-Marcel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 9 septembre 2003, qui, sur le seul appel formé par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue

U... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 2019, qui, pour refus d'obtempérer aggravé, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement et

[B] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 16 juillet 2024, qui, pour violences aggravées en récidive, l'a condamné à dix ans d'emprisonnement

[G] [Y] et [Z] [W] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 2023, qui a condamné le premier, pour infractions à la législation sur

E..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2018, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et violences aggravées l'a condamné à quinze

A... contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2019, qui, pour infractions au code du travail, en récidive, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement,

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 12 JANVIER 2022 Mme [F] [S], épouse [J], a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel

professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - EL GOHARI Samir, contre l'arrêt de la cour d'appel

F... ont formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2018, qui, dans la procédure suivie contre elles du chef d'abus de faiblesse, a prononcé

Le prévenu a interjeté appel de cette décision. Examen des moyens Sur le troisième moyen 4.

[W] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 578 de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2024, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, trois

[L] [H] et la société immobilière de La Poste ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-1, en date du 10 février 2021, qui les a condamnés pour recel, le premier

correctionnels de la cour d'appel de Nancy l'a condamné pour contravention de coups et blessures volontaires n'ayant pas entraîné une incapacité supérieure à 8 jours et a partagé les conséquences dommageables

Le ministère public a relevé appel de cette décision de relaxe. 5. Le 2 février 2023, la cour d'appel a infirmé le jugement déféré et a condamné, par défaut, M.

L... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2019, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement avec sursis,

[H] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Agen, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 2021, qui, pour violences aggravées et dégradations, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement

[M] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou, en date du 7 octobre 2021, qui, pour recours à la prostitution d'un mineur de quinze

[V] [J] a fait l'objet d'un mandat de dépôt délivré par le juge des libertés et de la détention en vue de sa comparution immédiate devant le tribunal correctionnel. 3.