que figure au dossier de la procédure l'accusé de réception de la convocation de l'avocat le 23 mai 2023 à 10 heures 17 et que cette adresse est toujours valide, figurant tant dans l'annuaire

Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Antarès.

en matériau polymère et destiné à guider les mâchoires de sertissage de l'outil de sertissage pendant l'opération de sertissage ; Qu'il ajoute qu'il serait judicieux que le corps annulaire soit réalisé

Le 4 mars 2011, la société ETAI qui a pour activité l'éditions de revues et d'annuaires professionnels, la vente d'espaces publicitaires dans ces revues et l'organisation de salons professionnels dans

l'objet social visait une activité directement concurrente, dont les statuts ont été déposés le 13 juillet 1995 et qui a été immatriculée le 1er août 1995, tandis que la commercialisation de son "Annuaire

ADAPEI) de la Gironde dont l'activité relève de la convention collective nationale des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapés du 15 mars 1966 ; que leur temps de travail est annualisé

Y... ne démontre pas qu'à la date de la signification du jugement, il était impossible de trouver son adresse dans les pages blanches de l'annuaire téléphonique ainsi qu'il le soutient ; qu'en effet, le

Toute prospection commerciale en dehors de ces régions sera soumise à votre accord ( ) Vous êtes tenu de réaliser un objectif de chiffre d'affaires net HT, Print, Print + et On Ligne par annuaire, dont

années sur trois cantons moyennant un prix global de 8.400 francs HT, qu'aucune confusion n'était possible avec les publicités de la Société "FRANCE TELECOM" dans les pages jaunes et blanches de l'annuaire

KAWAX INTERACTIVE, représentée par Maître COMBEAU, a maintenu sa demande originelle et a subsidiairement invité le Magistrat saisi à ordonner aux défendeurs de canceler les données de la rubrique annuaire

Il estime qu'il existe un retentissement sur l'annulaire par synergie, les tendons extenseurs de l'annulaire étant sains.

. - ANNUALITE DE LA PATENTE. - Cession d 'établissement - Transfert de patente.

'empêcher la société intimée de poursuivre son activité d'existe pas, son but étant légitimement de faire connaître son numéro de téléphone par son référencement sur internet et dans les annuaires

M... pour voir juger que le testament du 24 février 2013 annulait et révoquait celui du 30 janvier 2012. Examen des moyens Sur les deux premiers moyens, ci-après annexés 3.

dissocient la période restant à courir du bail originaire de la période correspondant à la durée du bail à renouveler, la société Beau de Rochas étant en droit d'obtenir, à tout le moins, réparation de 15 annuités

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Annuaire de Montpon et environs édition 2025-2026 * Bon de commande signée par [A] [X] * Bon à Tirer (BAT

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Annuaire de Montpon et environs édition 2025-2026 * Bon de commande signée par [Localité 1] * Bon à Tirer

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Annuaire de [Localité 1] et environs édition 2025-2026 * Bon de commande signée par Monsieur [L] [F] * Bon