profit de Mme [F] sur les parcelles G [Cadastre 19], G [Cadastre 2], G [Cadastre 4], G [Cadastre 5], G [Cadastre 6], G [Cadastre 7], G [Cadastre 8], G [Cadastre 9], et G [Cadastre 20], que la seule absence

sursis et, sur l'action civile, l'a condamné à payer à Anne Y... la somme de 2 286,74 euros à titre de dommages intérêts ; "aux motifs que "la matérialité de l'agression est attestée, nonobstant l'absence

A... mais non démontrée en soi se trouvant en outre doublée d'une absence manifeste de proportion entre l'attaque et la riposte, à la fois pour M.

qu'elle fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué de l'avoir déboutée de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi, qu'en statuant ainsi, au motif de l'absence

X... et 1 500 000 euros pour la société SEMPER GESTION, AUX MOTIFS QU'à défaut de preuve matérielle, la détention d'une information privilégiée peut être établie par un faisceau d'indices concordants

Elle indique qu'il appartient à la seule compétence du médecin conseil de la caisse de s'assurer de la concordance d'une maladie constatée à celle décrite par un des tableaux de maladies professionnelles

de GENEFIM lui avait répondu que ce chiffre ne serait pas aussi bas et qu'un analyste de la place était proche de la vérité, sans préciser ni son nom ni le chiffre proposé ; que ces déclarations concordent

critiqués ne sont pas légalement motivés au regard du critère des effectifs contenus à l'article L. 133-2 du Code du travail ; 2 / que, pour dire le syndicat SUD non représentatif, le tribunal retient l'absence

aux arguments des parties ni exposé l'ensemble des faits tels qu'ils résultent des actes de la procédure; qu'en l'espèce, la chambre d'accusation a omis de constater que selon les déclarations concordantes

B..., de " s'être volontairement abstenus de porter assistance à Francis E... en ne réagissant d'aucune façon alors qu'ils savaient que des participants au repas auquel ils assistaient avaient été par

cause que, si certains versements en espèces faits sur ces comptes proviennent de retraits en espèces des autres comptes, l'origine de la majeure partie de ceux-ci reste injustifiée, notamment en l'absence

matérialisé par des traces sur la chaussée, est situé dans le couloir de circulation du motocycliste qui a heurté, en son milieu, le flanc droit du véhicule automobile ; qu'il résulte de témoignages concordants

. ; en conséquence, il existe incontestablement dans cette affaire de lourdes charges et des indices tels qu'ils apparaissent constitutifs de tout un faisceau de présomptions lourdes, graves et concordantes

activités logistiques (positionnement 100 L) de la convention collective des transports routiers et activités auxiliaires de transport outre les congés payés afférents, alors « que si, du fait de l'absence

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Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et