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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301367_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301527_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301857_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant guinéen né le 25 juillet 2004, déclare être entré irrégulièrement en France le 16 mai 2021.
Source officielle6e chambre
653b5a07502b828318c4e7b6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Hot Coils sur la base du design initial du wagon (i.e.
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d714
31 mars 1965
31 mars 1965
ET SON FILS, QUI AVAIENT RETENU LEURS PLACES DANS LA VOITURE NO 72 DU TRAIN DE PARIS, AYANT CHERCHE EN VAIN CE WAGON A SON EMPLACEMENT, MONTERENT SUR LE MARCHE-PIED DU WAGON NO 71 ALORS QUE LE TRAIN SE
Source officielleciv2
607943339ba5988459c418d5
9 octobre 1974
9 octobre 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE WALLON, AYANT SUPPLEE LAGRANGE, ALORS AVOUE, A OBTENU UNE ORDONNANCE DE REFERE DU 24 AOUT 1971 CONFIRMEE LE 9 DECEMBRE SUIVANT, CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DE COMPTES
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85aec
10 novembre 2001
10 novembre 2001
d'activité ; qu'il y a eu transfert d'une entité économique autonome conservant son identité et dont l'activité a été reprise ; que l'article L122-12 du Code du Travail s'applique ; Attendu que PLANET WATTHOM
Source officielleciv1
607940b99ba5988459c3d6f7
12 janvier 1965
12 janvier 1965
PARTICIPAIT A UN VOYAGE EN CHEMIN DE FER ORGANISE PAR LA FEDERATION DES COOPERATIVES SCOLAIRES DE LA HAUTE-VIENNE, A ETE BLESSE A L'OEIL PAR UN MORCEAU DE VERRE PROVENANT D'UNE BOUTEILLE LANCEE D'UN WAGON
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55baa
18 décembre 1975
18 décembre 1975
ET LE RENOUVELLEMENT DES VOIES FERREES, EMPLOIE DES SALARIES, QUI SUIVENT LES CHANTIERS MOBILES, AU FUR ET A MESURE DE LEUR AVANCEMENT; QUE POUR LEUR HEBERGEMENT ELLE MET A LEUR DISPOSITION DES WAGONS-PARCS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662b43d7fe254500083149e0
25 avril 2024
25 avril 2024
Ses dispositions s'appliquent aux détenteurs de wagons et entreprises ferroviaires en tant qu'utilisateurs de wagons.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:141
9 mars 1988
9 mars 1988
. # Fernand Watgen v Caisse de pension des employés privés. # Reference for a preliminary ruling: Conseil supérieur des assurances sociales - Grand Duchy of Luxembourg. # Transfer of pension rights. #
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e48a
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Dror X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1 / de la Compagnie internationale des wagons-lits et
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2003:105
9 avril 2003
9 avril 2003
. # Robert Walton tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Agenti temporanei - Licenziamento per insufficienza professionale - Ricorso di annullamento e per pagamento di un'indennità di licenziamento
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b13c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
la société SNCF VOYAGEURS déchue de ses droits sur cette marque à compter du 30 mars 2022 pour les produits et services « Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; wagons
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f808a
3 décembre 1992
3 décembre 1992
se borne à exposer le fonctionnement de cet équipement, de sorte qu'en estimant au contraire que ledit règlement aurait expressément proscrit toute intervention sur les robinets d'arrêt lorsque les wagons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10179
10 février 2021
10 février 2021
M... de ses demandes à ce titre ; AUX MOTIFS QU'« Il est acquis aux débats que la société Tlela, devenue Atir rail a été constituée par MM S..., H... et L..., dont l'objet était d'exploiter les wagons
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a1
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Laurent, demeurant... 59139 WATTIGNIES Non comparant, partie civile, intimé COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie GALLEN.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61098
14 septembre 2023
14 septembre 2023
[U] Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Walon France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 61098 ORDONNANCE
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2304882_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A... doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler l’avis émis le 17 février 2023 par l’agent comptable du collège Henri Wallon de Savigny-le-Temple, pour avoir paiement d’une somme de 156, 95
Source officiellecomm
6137213fcd580146773f2347
26 juin 1990
26 juin 1990
voitures successives, l'une pour le transport de Lille en Yousgoslavie, l'autre pour le transport de Yougoslavie en Syrie ; qu'à l'arrivée à destination, il a été constaté que les plombs fermant les wagons
Source officiellePage 24 sur 256