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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882fc
2 mars 2006
2 mars 2006
VERGNE, conseiller D. GRIMAUD, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e0
18 février 2008
18 février 2008
REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde721c69882b4ad85b828d
29 juin 2018
29 juin 2018
Marc X... avait la responsabilité d'animer une équipe composée au total de 14 salariés dont Alain A... et Thomas B....
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Gilles Montariol, - Mme Véronique Lesage, - M.
Source officielle2e chambre sociale
6711facd7603bf88a188484f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603545f13608186f75d6168e
19 mai 2016
19 mai 2016
Thomer ( la SARL Thomer) le 6 août 2009, pour une durée indéterminée, à temps complet, en qualité d'employée administrative.
Source officielle1ère Chambre civile
626398ef81d302277d8e8b94
21 avril 2022
21 avril 2022
02100 SAINT QUENTIN Monsieur [J] [D] de nationalité Française 2 bis rue Albert Thomas 02100 SAINT QUENTIN Madame [U] [K] de nationalité Française 2, Rue Albert Thomas 02100 SAINT QUENTIN
Source officielle1ère Chambre
64a50d00b8594705dbfcccb5
4 juillet 2023
4 juillet 2023
] [Localité 9] Représentée par Me Andréa THOMAS de la SCP Bernard BREZULIER - Frédéric LAROQUE-BREZULIER & Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES Madame [L] [CW] [I] [UG] [OU] épouse [D] née
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed448
12 février 2016
12 février 2016
L 0044 Assistées de Me Thierry MOLLET-VIEVILLE plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE - MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 75 INTIMES Société CF GOMMA BARRE THOMAS
Source officielleETRANGERS
65321aa49e4ea48318f5ab9d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Danielle THEBAUD, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Abdellatif Yc/Madame Marie-Joséphine Z
6253c93dbd3db21cbdd87aea
9 janvier 2006
9 janvier 2006
dans l'affaire opposant : Monsieur Abdellatif Y..., né le 1er juillet 1950 à Essaouira (Maroc), de nationalité française, profession : commerçant forain, demeurant 32 avenue de la Marne - Résidence Thouars
Source officielle21e chambre
651fa5d1c601f08318991a51
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE-MONNYER Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ Conseiller, Greffier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7220d808eb34e45539a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
qualité audit siège AT : Madame [T] [P] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Thomas
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7240d808eb34e4553ae
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Société [4] [Localité 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Thomas
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472224.20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de l'association Centre de Loisirs ChnéOr ; Considérant ce qui suit
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:482793.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gury, Maître, avocat de la société Pharmacie Sanski et autre ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470973.20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
des entreprises et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2018 dans les rôles des communes de Gramat (Lot) et de Saint-Germain-les-Vergnes
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209948_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 2
679aaf02e9a46d1f5a76ca1d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 13 Janvier 2025 N° RG 23/00131 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LR3Y Copie executoire à : Me Véronique
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0a7603bf88a1884cd5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 22/00665 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE
Source officiellePage 24 sur 88