quatre autres sinistres antérieurs et dit qu'il devrait en outre rembourser les sommes que la compagnie d'assurances serait amenée à exposer en conséquence de ces sinistres ; Sur le premier moyen, tel

) l'a débouté de sa demande en annulation de l'expertise ordonnée avant-dire droit, a homologué les rapports d'expertise et l'a débouté de l'ensemble de ses autres demandes ; Sur le premier moyen, tel

fondement de l'article 1166 du Code civil, déduction faite de la franchise applicable et enfin, condamné les époux X... à restituer le trop perçu à la Lilloise d'assurances ; Sur le premier moyen, tel

article ou tel objet avant son exportation tout en sachant qu'il s'agit de marchandise, article ou objet destiné à être exporté contrairement à une loi ou règlement des Etats-Unis [...]". 7.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que, sous

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier et le deuxième moyens, tels qu'ils figurent au mémoire ampliatif et sont reproduits

du solde du prix d'acquisition du portefeuille, de 25 000 francs en remboursement des subventions reçues et de 6 402,86 euros en réparation d'actes de concurrence déloyale ; Sur le premier moyen, tel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal de la salariée, tel qu'il figure en annexe : Attendu qu'il

que l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 1er février 1990), a dit que la somme de 300 000 francs dépendait de l'actif commun, et que la dette fiscale était personnelle au mari ; Sur le premier moyen, tel

Z..., Mme A... et la Clinique Saint-André ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que la cour d'appel a relevé, en se fondant sur les rapports

termes desquelles les époux X... demandaient la restitution des sommes qu'ils avaient été appelés à payer en l'état de l'arrêt du 6 novembre 1989 ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

. ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que si la caution qui, dans un acte sous seing privé, a étendu sa garantie aux intérêts

. ; Sur le premier moyen du pourvoi, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu qu'en vertu de l'article 604 du nouveau Code de procédure civile, le pourvoi en cassation

C... à paiement ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que le moyen est inopérant dès lors que, dans ses conclusions en cause

consenti un prêt d'un million de francs ; que l'emprunteur ayant été placé en liquidation judiciaire, la banque a poursuivi la caution qui a opposé la nullité de son engagement ; Sur le premier moyen, tel

Y..., n'est pas signé, en sorte que l'on ne peut s'assurer de l'identité de son auteur ; qu'il est dès lors irrecevable ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure à la déclaration de pourvoi annexée au

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi et arrêté la décision au 10 juin 1993 ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé dans le mémoire en demande et reproduit en annexe au

. ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Toulouse, 10 février 2000) les a déboutés de leurs demandes ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt :