Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Dans le cas où l'indice choisi ne pourrait être appliqué et si aucun indice de remplacement n'était publié, les parties conviennent : .

Le Clos de l'Agora 91000 EVRY représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Stéphanie B...

RG 23/00188 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG5WM Décision déférée : ordonnance rendue le 16 janvier 2023, à 13h45, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Stéphanie

Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Beghin, Mmes Guého, Pichon, M.

Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Beghin, Mmes Guého, Pichon, M.

Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Beghin, Mmes Guého, Pichon, M.

Aux termes du deuxième alinéa ajouté à ce même article par le I de l'article 110 la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, aujourd'hui repris à l'article L. 514-2

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69400) ... 69730 GENAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Delphine Stéphanie

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, M.

Association UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS- QUE CHOISIR ( UFC- QUE CHOISIR) Association Loi du 1er juillet 1901 [Adresse 2] [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux

née le 28 Juillet 1975 à SEVRES ... 06150 CANNES assistée de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence M.

. / Le premier assesseur est choisi parmi les membres du premier ou du deuxième grade du corps d'encadrement et d'application du personnel de surveillance de l'établissement. / Le second assesseur est

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Cabinet Briard, avocat de la société UNITe ; Considérant ce qui suit : 1.

BPCE LEASE C/ [N] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 04 juillet 2024 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la mise

avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, vestiaire : 220 OBJET : Demande en paiement relative à un autre contrat COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice-Présidente Stéphanie

Stéphane Z... en date du 31 décembre 2012 qui déclare qu'alors qu'il se trouvait avec son amie le 6 novembre 2012 dans la salle d'attente du cabinet de Me Y..., la porte du bureau de sa collaboratrice,

Il choisit de quitter la conférence et explique que ses ennuis commencèrent à ce moment-là.