de gré à gré avec la commune, pour un marché qui aurait dû être soumis à concurrence et dont il allait devoir surveiller l'exécution en tant que cinquième adjoint et président de la commission des sports

exécutés au cours de la même séance; que la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, à l'issue du contrôle de diverses feuilles de soins établies par les médecins du centre de médecine du sport

obligation de sécurité de moyens liée à l'activité équestre du propriétaire de l'équidé, ce dernier, véritable cavalier apte à se tenir sur sa monture, acceptant sciemment de courir les risques d'un sport

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 15 janvier 1993, qui, pour exécution de travaux de réalisation d'une aire de sport sans autorisation, poursuite des travaux

confisqué sa chaîne hi-fi et son walkman ; que l'entourage familial ne pense pas qu'André Y... ait été capable d'agresser Yohann, les époux Bruno C... expliquent que les époux Y... sont partis aux sports

manifestations sportives autorisées ou organisées par la Fédération française de cyclisme, la Fédération française de cyclotourisme, la Fédération française de triathlon, la Fédération française du sport

63-045 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX - COURSES DE CHEVAUX

09 ARTS ET LETTRES | 63 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX

X..., engagé le 1er septembre 1985 par la société Gym Form en qualité de professeur de sport, a été licencié pour faute grave le 4 mars 1987 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir

Guy Y..., domicilié ..., à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), pris en sa qualité de représentant de la masse des créanciers de la société anonyme Spere, dont le siège social est sis avenue des Mateirons,

CLINIQUE DU SPORT [Adresse 3] [Localité 4] S.A.

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Converse INC, dont le siège est [...]                                                             , 2°/ la société Royer sport

prescrire des dispositions de police applicables à l'intérieur d'un seul département ...", et qu'aux termes de l'alinéa 2 de l'article 9.O5 du règlement général de police susmentionné : "La pratique des sports

l'ASSOCIATION PARA-CLUB DE REIMS ET CENTRE DE PARACHUTISME DE LA MARNE, et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'article 3 de l'arrêté du 19 juin 1985 du ministre délégué à la jeunesse et aux sports

Marne), représentée par son président en exercice, et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule l'arrêté du 23 mars 1987 du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la jeunesse et des sports

immobilière (SCI) Résidence Joséphine, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, 1re Section), au profit de la société Speedy

avait lui-même mis en place ne lui permettait pas, en se branchant sur les postes des parties civiles, d'écarter, sans les entendre, celles dont la loi stipule qu'elles relèvent exclusivement de la sphère

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1997 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de l'association Club des sports de Megève, dont le siège est