U..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur de la société Compagnie énergie solaire, défendeurs à la cassation.

P..., domiciliée [...] , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société France solaire énergies, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; La société BNP Paribas Personal Finance

droits de la société Groupe Sofemo, 2°/ à la société Plesiosaurus UG, dont le siège est [...], venant aux droits de la société France habitat solution venant elle-même aux droits de la société IDF Solaire

X..., Guillemain, Auphan et Solard, ainsi que les sociétés Cofinord et Financière Vendôme, associés de la SCI, en paiement de leur quote-part respective de la dette sociale, à proportion de leurs droits

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 novembre 2022), les sociétés Solaris et Actus et M.

les signatures des parties au contrat » et que « par ailleurs, il n'est pas indiqué le descriptif exact et complet des installations achetées et notamment, le nombre et la taille des panneaux solaires

été revendus à Jarry pour seulement 250 000 francs ; que ce dernier a prétendu faussement à B... être inquiet car EDV ne lui aurait pas réglé 30 aches ; qu'en fait cette revente à Jarry par la société Solab

, ou d'une modification substantielle du contrat de travail consécutives notamment à des difficultés économiques ou des mutations technologiques ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que les sociétés Socara

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sogara Carrefour, dont le siège est RN 117 à Lescar (Pyrénées atlantiques), en cassation

au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 2° Sous le n° 386149 : La société Sogara

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Alfa et des sociétés Sojay, Sodom et Sedavi par la société ITM Entreprises et la société Maurali

Solari, Aixen-Provence (Bouchesdu-Rhône), 3°/ le Syndicat national des personnels Air Inter -Force Ouvrière dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 janvier 2025, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision du maire de la commune de Solaro portant recouvrement d'une somme à payer

Giovanni DEMARIA 1952 italienne VILLANOVA SOLARO 32. Adriano MACARIO BAN 1961 italienne LEINI 33. Riccardo MOSSO 1970 italienne CARAMAGNA PIEMONTE 34.

né le 01 Janvier 1950 à SOLARO ... 20240 SOLARO assisté de Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA INTERVENANTE VOLONTAIRE : SARL DORA prise en la personne de son représentant

I... quant à l'inefficacité des panneaux solaires l'hiver, expliquant qu'ils ne chauffent le ballon tampon que l'été ; que par courrier du 24 août 2009, la Sarl Orelium a proposé à J...

productions, la SARL Sciences environnement a conclu, le 14 avril 2010, un contrat de co développement avec la SARL Element Power France (la société Element Power), portant sur la création d'une centrale solaire

Y... a assigné Mmes Gabrielle, Aimée et Solange X... et Mmes Anna et Rifka Z... pour faire constater l'extinction des droits de celles-ci dans la succession de Rachel A..., leur mère, et obtenir la liquidation