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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
65aa2b5fa34ad10008581c73
18 janvier 2024
18 janvier 2024
n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65aa2b6ba34ad10008581c79
18 janvier 2024
18 janvier 2024
n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65aa2b7fa34ad10008581c83
18 janvier 2024
18 janvier 2024
n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA
Source officielle2ème chambre
68ef2a761643bddf8ff84d7d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
- La Sarl Transports [S] a également été condamnée en première instance, au paiement d'une facture n°202007 d'un montant de 855 €, au titre du rapatriement d'un camion Scania depuis la commune de [
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004533908
9 avril 2013
9 avril 2013
ressortissant italien né en 1938, résidant à Francavilla al Mare Gaetano SAVINI est un ressortissant italien né en 1936, résidant à Airuno Silvana SCAGLIA
Source officielle6e chambre
626248a2b1a50c277d4c5d58
21 avril 2022
21 avril 2022
Ceci étant, le théâtre est allé au-delà de son obligation légale et a pris contact avec des structures partenaires (notamment le Théâtre National de l'Odéon, La Scala de Paris et La Gaité Lyrique) pour
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
662b43b0fe254500083147c8
25 avril 2024
25 avril 2024
pour le premier le 4 mai 2017 aux Laboratoires Phyto sis à [Localité 6], pour le deuxième et le troisième le 17 juin 2017 chez France Sécurité à [Localité 5], pour le quatrième le 28 juin 2017 chez Scania
Source officielle6ème chambre
DTA_1904813_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Chavet, rapporteur public, - et les observations de Me Scillia pour les requérants et de Me Perret pour le centre hospitalier de Poissy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0703JUD005217810
3 juillet 2012
3 juillet 2012
However, since he subsequently withdrew his appeal, the Scania and Blekinge Court of Appeal struck the case out of its list of cases on 24 April 2008. 19.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2103445_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Le général Schuliar, médecin du SSA, a relevé que Mme A travaillait beaucoup tout en s'isolant et que les responsabilités quant aux problèmes internes du département devaient être partagées entre le colonel
Source officielle6e chambre
626248a2b1a50c277d4c5d56
21 avril 2022
21 avril 2022
Ceci étant, le théâtre est allé au-delà de son obligation légale et a pris contact avec des structures partenaires (notamment le Théâtre National de l'Odéon, La Scala de Paris et La Gaité Lyrique) pour
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a3132e3e3b1864ce21cc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
victime d'un accident corporel de la circulation impliquant le véhicule Renault Trafic appartenant au SMUR du Centre Hospitalier de [Localité 8] qu'il conduisait et un véhicule poids-lourd de marque Scania
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90066
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Un collègue de travail de ce dernier à la société Scania production, M. G..., a attesté que c'était bien ce numéro... qui lui avait été donné afin qu'il puisse joindre M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Molinella Gianluca RIZZO RAIMONDO 1981 Budrio Giuseppe RUSSO 1990 Medicina David SANTORO 1978 San Benedetto Del Tronto Antonio SAQUELLA 1984 Portomaggiore Pietro SARACENO 1970 Castel Di Lama Ferdinando SCALA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC006664010
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Soupçonné d’être affilié à une organisation de malfaiteurs spécialisée dans le trafic de stupéfiants à Naples Scampia et pour avoir commis des meurtres, le requérant a fait l’objet de plusieurs
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113123
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Scambia, avocats à Milan. LES CIRCONSTANCES DE L’ESPÈCE 2. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les requérants, peuvent se résumer comme suit.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
678593d7aaacbea0fe689fd7
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SOCIETE COMMERCIALE AUTOMOBILE DU SCALA, RCS [Localité 11] 384 794 418, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Marie SAINT GENIEST de la SCP SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1207DEC003398196
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Scala E709, E120 and E534). The remaining shares belong to his sisters. The property in question was bought by the applicant’s mother in 1954.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603622f0e9c19b86578edc89
11 décembre 2015
11 décembre 2015
rendez-vous, qui avait la seule capacité à en maîtriser tous les aspects, - le renouvellement du dépôt a été effectué sans l'accord de [E] [X], tout comme le nouveau dépôt du 27 mai 1999 auprès de la SCALA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1002DEC005388600
2 octobre 2003
2 octobre 2003
A Paris, un soir, à la Scala de la rue de Rivoli, B. rencontre M. Elle est en BEP sanitaire et social. Elle vit dans un pavillon à Drancy (Seine-Saint-Denis) avec son père, chauffeur de taxi.
Source officiellePage 24 sur 25