LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la société Sandra s'est pourvue le 8 juillet 2009 en cassation

C/ Mme Sandra Y... divorcée X...

X..., de nationalité française, et Mme Z..., de nationalité américaine, se sont mariés, le 6 juin 1992, à Santa Fe, Etat du Nouveau-Mexique (Etats-Unis d'Amérique), en faisant précéder leur union d'un

comparante en personne Sandra X... née le 21 Avril 1999 à LAVAUR (81500) Aide sociale à l'enfance-... comparante en personne Michaël X...

(Paris, 15 janvier 1992), qu'en 1972, l'Etat a concédé, pour 50 ans, l'exploitation du port de plaisance de Campoloro au "Syndicat intercommunal à vocation multiple de Cervione Valle di Campoloro et Santa

Sandra C... à payer à la partie civile la somme de 7.012,37 euros à titre de dommages-intérêts.

. # Sandro Forcheri mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd - konvertible konti. # Sag 28/83.

APPELANTESMadam Sandra X... née le 20 Avril 1935 à CONCORD MASS (U.S.A), ...

VAL-DE-MARNE, toque : PC 145 INTIMÉS Madame [D] [D] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (ILE DE LA RÉUNION) (974) [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée et assistée de Me Sandra

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1/ la Caisse régionale de réassurance mutuelle agricole (CRRMA) du Sud, dont le siège est 18, avenue d'Aygu, 26200 Montélimar, 2/ la SAMDA

siège est ..., 3°/ de la société Groupama assurances, dont le siège social est ..., 4°/ du Groupement français d'assurances (GFA), dont le siège social est ..., 5°/ de la compagnie d'assurances SAMDA

SUR QUOI Attendu que la mineure Sandra Y... est née le 29 janvier 1998 de Marc Y... et de Martine X...; Attendu qu'en février 2011, le Juge des Enfants de Châteauroux avait décidé du placement de Sandra

Enfin, la prétention relative à la limitation du chargement du véhicule pour l'avenir est sans objet, Sandra Y... n'étant plus salariée de l'entreprise.

DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 01912 No MINUTE : 16/ 25 Appel de l'ordonnance rendue le 10 Mai 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Mademoiselle Sandra

Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Philippe DEREZ Monsieur [M] [T] Assistés lors des débats par Madame Jurmilla RICHARDEAU commis-greffier.

Jugement prononcé en audience publique le 23/04/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique le 23/04/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Sandrine CAMPIOT N° RG 26/01853 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4HCJ - Isolement Madame [P] [L] épouse [B] née le 30 Mai 1963 à [Localité 1] ORDONNANCE