Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CABINET JAF 5
6686e3a8e74459e0c7ecfa0b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUGEMENT 20J N° RG 21/05657 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VWF5 N° minute : 24/ du 02 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [Y] C/ [S] Copie exécutoire délivrée à Me Caroline HAAS Me Sarah
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021164431
13 juin 2008
13 juin 2008
Vu la requête, enregistrée le 6 mai 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Sarah Amina A épouse B, demeurant ... ; Mme A épouse B demande au juge des référés du Conseil
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc7
18 avril 2011
18 avril 2011
Par jugement du 21 novembre 2005, le juge aux affaires familiales prononçait le divorce entre Monsieur Joao X... et Madame Hafida Y..., parents de trois enfants, Sonia, née le 30 juillet 1988, Sarah, née
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd9239c
7 mai 2015
7 mai 2015
Y..., Mme Z..., les sociétés 2AD ingenierie et Samalex solidairement responsables du préjudice qu'il a subi, - condamner in solidum M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603741adfe13bd200f4c1e8d
7 mai 2015
7 mai 2015
[O], Mme [D], les sociétés 2AD ingenierie et Samalex solidairement responsables du préjudice qu'il a subi, - condamner in solidum M.
Source officiellecomm
613720f7cd580146773efdda
17 mai 1989
17 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SAMA, Société automobile de Maromme, société
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310421
23 novembre 2017
23 novembre 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sarah
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500441_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Par courrier reçu le 15 septembre 2025, la SAMAC a refusé la médiation proposée. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc3d
14 avril 2011
14 avril 2011
Sur la pension pour Sarah Raphaële Y...affirme que Sarah vit dans son domicile sans en justifier aucunement Cependant si elle vit avec son ami, elle n'est pas financièrement autonome.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00947
2 octobre 2012
2 octobre 2012
l'article 9- A du contrat type citernes institué par le décret du 16 juin 2000, ensemble l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que lors d'une livraison effectuée par la société Samat
Source officielleCABINET JAF 5
69772a98cdc6046d47be37ca
9 janvier 2026
9 janvier 2026
FOND AFFAIRE : [U] [E] LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah
Source officielleService des référés
6a0caf71cdc6046d4739fdf1
19 mai 2026
19 mai 2026
DÉCISION CONSTATANT L’EXTINCTION DE L’INSTANCE rendue le 19 mai 2026 par Paul RIANDEY, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Sarah
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18e098bcafcb3a63e0a3
24 avril 2025
24 avril 2025
- Débouter la SAS Samat Atlantique [Localité 4] de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241d
20 mai 2015
20 mai 2015
Le 25 août 2011 à Campile (Haute Corse), une altercation a eu lieu entre François X...et Sarah Y... épouse Z....
Source officielleciv1
6137213ccd580146773f21bd
29 janvier 1991
29 janvier 1991
X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société anonyme de Matériaux Agricoles (SAMA), les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204399_20240222
22 février 2024
22 février 2024
La société d'assurance mutuelle des armateurs et professionnels de la mer (SAMAP) a indemnisé la SNC Catania et fils à hauteur de 44 230,59 euros.
Source officielleETRANGERS
62d6495daa6a2f06030d25b8
16 juillet 2022
16 juillet 2022
[T] [Y] né le 15 Août 1986 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah BENSABER
Source officielleChambre sociale
6793332832b173f45a7c8d9f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A la suite des changements de titulaire du marché pour la sécurité du SAMHA, le contrat de travail de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301884_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Samah Terzak-Geraci, demande au tribunal : 1°) de prescrire au préfet des Alpes-Maritimes les mesures d'exécution du jugement
Source officielleCABINET JAF 5
69d00746cdc6046d4704d9cb
3 avril 2026
3 avril 2026
FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah
Source officiellePage 24 sur 453
Lahrech, Samah
27/08/2026
Voir →
HAMZE, Samah
23/08/2026
Voir →
HAMZE, Samah
13/08/2026
Voir →
SHIHAB ELDIN, Samah, SHIHAB ELDIN
11/08/2026
Voir →
RAHRAH, SAMAH
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
26/07/2026
Voir →