Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
étrangers JU
DTA_2300745_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Après le rapport de Mme B, ont été entendues au cours de l'audience publique les observations de Me Robiliard, représentant M. C qui maintient ses conclusions et moyens.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200364_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 1er et 8 février 2022, Mme G A B, représentée par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31
Source officielle3ème chambre
DTA_2103126_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2021, Mme D B épouse A, représentée par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2021 par lequel
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02356_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B, représenté par Me Robiliard, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée du tribunal administratif
Source officielleChambre Sociale
65336b0dbb40ec8318f31d5e
20 octobre 2023
20 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 20 OCTOBRE 2023 à la SCP ROBILIARD la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES ABL ARRÊT du : 20
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2303037_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 24 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - le rapport de M. Freydefont ; - et les conclusions de M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400505_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 30 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400276_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 30 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400277_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 30 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2403091_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu, au cours de l'audience publique du 17 février 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2405456_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 16 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2405599_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 16 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2407599_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 10 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2408227_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 6 janvier 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience - M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00581_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A B, représenté par Me Stéphane Robilliart, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 février 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2019 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme
Source officielle6ème chambre
DTA_2101140_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 15 février 2021, le 10 juin 2021, le 4 mai 2022, le 20 juin 2022 et le 26 juillet 2022, Mme F D, représentée par Me Robilliart
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e74187ac880aa7ee21f292
8 octobre 2025
8 octobre 2025
RG 25/05427 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBKQ Décision déférée : ordonnance rendue le 05 octobre 2025, à 17h46, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e74188ac880aa7ee21f29c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
RG 25/05422 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBJ3 Décision déférée : ordonnance rendue le 06 octobre 2025, à 14h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e74188ac880aa7ee21f29e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
° RG 25/05421 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBJY Décision déférée : ordonnance rendue le 06 octobre 2025, à 14h57, par magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e74188ac880aa7ee21f2a0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
RG 25/05420 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBJW Décision déférée : ordonnance rendue le 06 octobre 2025, à 12h05, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePage 24 sur 106