En effet, s'il a constaté que « la patiente se sentait plus efficiente et confortable avec les prothèses provisoires en résine » et que « la dépose de la restauration prothétique et sa reprise en résine

dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° G 18-26.138 contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile C), dans le litige l'opposant à la société Relais

seul, une amende de 250 000 francs, sans violer les textes et le principe susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'Abed X... s'est livré à un trafic de résine

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 MARS 2023 La société Groupe Regain

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 SEPTEMBRE 2024 La société Relais

(procès-verbal des débats, page 7), Reine B... épouse C..., Pascal D... épouse E..., Marie-Claude C... (procès-verbal des débats, pages 7 et 8), et Michel F...

les congés payés afférents, la cour a relevé que les tournées de visites établies par la société contraignaient le salarié à partir de son domicile et à y retourner dans des temps lui permettant de relier

[P] [H] [L], représentant légal de RELAIS DE L'[T] (SARL), ne se présente pas lors de l'audience bien que régulièrement convoquée.

Le dispositif de surveillance mis en place près d'un collège permettait d'observer le conducteur d'un scooter procédant à des transactions de résine de cannabis à proximité d'un groupe de jeunes. M.

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 juin 2020), la banque a consenti à M. et Mme [O] sept prêts, dont deux prêts-relais, destinés à financer l'acquisition d'un terrain à bâtir, la création d'un lotissement

X... et Mme Y..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Le Regain, représentée par M.

A... a été victime, le 5 août 2012, alors qu'il pratiquait le surf sur le domaine public maritime de la commune de Saint-Leu (La Réunion), de l'attaque d'un requin, à moins de 300 mètres du rivage et dans

selon l'arrêt attaqué (Caen, 3 octobre 2000), qu'ayant obtenu de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Manche un prêt de 210 000 francs pour lui permettre d'acquérir de la société Le Relais

-analysée ci-dessus-de Michèle H... relative à l'arme utilisée, de Bélinda I... relatant les différentes propositions de braquage faits à Bernard Y... par Slimane F... notamment sur le bar PMU " Le relais

(l'emprunteur), suivant offre acceptée le 17 janvier 2007, un prêt immobilier d'un montant de 200 000 euros et, suivant offre acceptée le 18 juin 2007, un prêt relais d'un montant de 170 000 euros ; qu'à

cadre de plusieurs contrats à durée déterminée, puis à durée indéterminée à compter du 8 septembre 2007 par l'association départementale Francas 54, en qualité d'animatrice-coordinatrice d'ateliers relais

Vu la requête, enregistrée le 15 décembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE RECKITT BENCKISER HEALTHCARE (UK) LIMITED, dont le siège est Dansom Lane à 7ds Hull

de diffamation publique envers un particulier en raison du passage suivant : "X... s'est fait une spécialité de procéder à un harcèlement juridique des journalistes qui, n'acceptant pas d'être les relais