PONSOT, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 128 F-D Pourvoi n° W 23-23.962 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

PONSOT, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 398 F-D Pourvoi n° M 24-13.883 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

PONSOT, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 397 F-D Pourvoi n° M 24-18.368 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

PONSOT, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 201 F-D Pourvoi n° G 22-13.297 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

PONSOT, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 127 F-B Pourvoi n° V 23-23.961 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

PONSOT, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 185 F-B Pourvoi n° B 23-22.311 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Dominique PONSOT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

celles-ci sont établies sur des bases rectifiées suite à une vérification de comptabilité ; - aucun aménagement ou installation relatif à la presse cisaille, installé sur le site d'exploitation de Ponson-Dessus

Huglo, Ponsot, conseillers référendaires, M.

Huglo, Ponsot, conseillers référendaires, M.

Ponsot, conseillers référendaires, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Huglo, Ponsot, conseillers référendaires, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 septembre 2023, Mme A C, représentée par Me Ponsot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury d'examen du master 1 mention

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2023, Mme B C, représentée par Me Ponsot, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2023, Mme B C, représentée par Me Ponsot, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2018 en audience publique devant la cour composée de: Monsieur Dominique PONSOT