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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
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3 décembre 2015
00949 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Marie-France RAMILLON la SCP POUGNAND
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21 juillet 2011
POUGNAND S.E.LA.R.L.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0609JUD003340102
9 juin 2009
Trois quarts d’heure plus tard, l’un d’eux retourna chez sa grand-mère pour l’avertir que son père avait poignardé et tué sa mère.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0726JUD003356006
26 juillet 2012
On lui reprochait d’avoir poignardé un dénommé B.F. Il fut détenu entre les 1 er et 3 janvier 1994.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0513DEC006296000
13 mai 2003
Il indiqua qu'il était sorti à deux reprises de la pièce où le crime avait eu lieu et qu'il avait vu D. poignarder Michael Earridge au moment où il y était rentré pour la seconde fois.
ECLI:CE:ECHR:2010:1109DEC004498908
9 novembre 2010
Début 2007, après l’accession au pouvoir d’une nouvelle coalition politique, le requérant fut incarcéré, son frère tué, sa belle-sœur violée et sa femme violée et poignardée à l’estomac.
Reconduite à la frontière
DTA_2505432_20250618
18 juin 2025
qui lui aurait prêté de l'argent alors même que son départ de Grande Bretagne serait lié aux pressions mises par ce groupe pour éviter qu'il témoigne à l'encontre de l'un de leur membre qui l'aurait poignardé
Cour d'Appel
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3 septembre 2015
trois revolvers d'alarme, trois pistolets automatiques d'alarme, une carabine Winchester d'alarme avec canon et crosse raccourcis, de très nombreuses boîtes de munitions d'alarme) mais aussi trois poignards
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2077672-2200167
26 juillet 2007
Eu égard au document soumis par les requérants, qui certifie la présence de multiples lésions et traces de coups de poignard sur le corps d’Oumar Moussaïev, la Cour estime que le traitement infligé
6253c8b0bd3db21cbdd85f93
26 mars 2002
6253cb27bd3db21cbdd8cf3b
1 décembre 2008
SCP CALAS SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 01 DECEMBRE 2008 Appel d'un Jugement (No R.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03271
14 juin 2016
couteau dans le cou de la victime, et ensuite bien qu'il ait appelé les secours, en n'ouvrant pas la porte pour faire entrer ces secours, et en retournant dans la chambre avec la victime, pour se poignarder
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28 juin 2012
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26 septembre 2001
6253c88bbd3db21cbdd85940
27 septembre 2001
6253c8a4bd3db21cbdd85d9e
26 février 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
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18 décembre 2001
Chambre Sociale
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12 janvier 2011
DE L'ISERE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Le Carmel [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND (avoués
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17 octobre 2007
POUGNAND S.E. LA.R.L.
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10 avril 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.