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751 résultats pour « Poignard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

60362f2d601ac491900bbde5

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

00949 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Marie-France RAMILLON la SCP POUGNAND

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

616337ed06e11dac7d76d108

Appel

21 juillet 2011

21 juillet 2011

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0609JUD003340102

Admin. suprême

9 juin 2009

9 juin 2009

Trois quarts d’heure plus tard, l’un d’eux retourna chez sa grand-mère pour l’avertir que son père avait poignardé et tué sa mère.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0726JUD003356006

Admin. suprême

26 juillet 2012

26 juillet 2012

On lui reprochait d’avoir poignardé un dénommé B.F. Il fut détenu entre les 1 er et 3   janvier 1994.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0513DEC006296000

Admin. suprême

13 mai 2003

13 mai 2003

Il indiqua qu'il était sorti à deux reprises de la pièce où le crime avait eu lieu et qu'il avait vu D. poignarder Michael Earridge au moment où il y était rentré pour la seconde fois.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1109DEC004498908

Admin. suprême

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Début 2007, après l’accession au pouvoir d’une nouvelle coalition politique, le requérant fut incarcéré, son frère tué, sa belle-sœur violée et sa femme violée et poignardée à l’estomac.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505432_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

qui lui aurait prêté de l'argent alors même que son départ de Grande Bretagne serait lié aux pressions mises par ce groupe pour éviter qu'il témoigne à l'encontre de l'un de leur membre qui l'aurait poignardé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a41

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

trois revolvers d'alarme, trois pistolets automatiques d'alarme, une carabine Winchester d'alarme avec canon et crosse raccourcis, de très nombreuses boîtes de munitions d'alarme) mais aussi trois poignards

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2077672-2200167

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

  Eu égard au document soumis par les requérants, qui certifie la présence de multiples lésions et traces de coups de poignard sur le corps d’Oumar Moussaïev, la Cour estime que le traitement infligé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f93

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3b

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

SCP CALAS SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 01 DECEMBRE 2008 Appel d'un Jugement (No R.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03271

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

couteau dans le cou de la victime, et ensuite bien qu'il ait appelé les secours, en n'ouvrant pas la porte pour faire entrer ces secours, et en retournant dans la chambre avec la victime, pour se poignarder

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162c83eb820aa60963d855a

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85097

Appel

26 septembre 2001

26 septembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85940

Appel

27 septembre 2001

27 septembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d9e

Appel

26 février 2002

26 février 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e3b

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616333cef74a27a178b84336

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

DE L'ISERE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Le Carmel [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND (avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897cf

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

POUGNAND S.E. LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d5

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle