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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814fd1fb03057d9a4f75

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

La CPAM de l'Artois a fait diligenter deux enquêtes administratives, l'une pour le poignet droit et l'autre pour le poignet gauche.

Source officielle

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CA

Chambre 4-1

64bb732a0d42fcd969e7ce5d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Pas de communication anormale entre les différents espaces articulaires du poignet. Pas de signe de chondropathie dégénérative.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9627

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

La mobilité est réduite au niveau du poignet, Extension à 40° contre 60° à droite, Flexion très limitée à 20° contre 80°.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171770

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

pessoal » ; 2) par copie, le rapport de la police aux frontières concernant leurs « cédula pessoal », conduisant aux décisions de mainlevée de tutelle ; 3) par consultation, leurs radiographies du poignet

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéec/DEFENDERESSE

687e866b41388e7853abee12

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Une nouvelle lésion a été déclarée selon certificat médical du 18 septembre 2020 constatant une tendinite du poignet gauche.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007877085

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 18 janvier 1993 autorisant le Docteur Paul X... à exercer en cabinet secondaire à Gourdan-Polignan

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

êt Tagiyev et Huseynovc/Azerbaïdjan rendu par la Cour

ECLI:CEDH:002-13738

Admin. suprême

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 19 novembre 2011, il fut poignardé par un inconnu et mourut quelques jours après.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007923124

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

nationale d'équipement commercial a autorisé les sociétés Pyrédial et Distri Gourdan à agrandir de 903 m2 la surface de vente d'un supermarché Super U exploité sur le territoire de la commune de Gourdan-Polignan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ed8

Appel

26 février 2002

26 février 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c87

Appel

10 octobre 2005

10 octobre 2005

Z... chez Madame CHABAUD A... 6 Grande Rue 26340 SAILLANS représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour CPAM DE LA DROME poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89db0

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cf1

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 NOVEMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e1

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

a fait appel de cette décision sur le seul chef de la désignation de l'Association tutélaire du Ponant (ATP) comme tuteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a8a

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT M. Jean-Jacques X... M. Bruno X... Mme Amandine X... Mme Sabrina Y...

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:440456.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

par actions simplifiée (SAS) MCK, a demandé au tribunal administratif de Rennes de valider le maintien, au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016, de la société anonyme (SA) L'Industrielle du Ponant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901589_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

S'il a été constaté une nette amélioration s'agissant des douleurs, Mme B n'a pas récupéré les mobilités de son poignet.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab80f30bd4f0c3f6c92dd

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

au canal carpien des deux membres supérieurs avec compression des deux canaux » en y joignant un certificat médical initial du Docteur [M] [I] du 27 janvier 2022 constatant une « douleur des deux poignets

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab81030bd4f0c3f6c9338

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

au canal carpien des deux membres supérieurs avec compression des deux canaux » en y joignant un certificat médical initial du Docteur [H] [I] du 27 janvier 2022 constatant une « douleur des deux poignets

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908eda9b4b0b8d25008d2a

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[O], il a trébuché et son poignet gauche a heurté le sol'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

680331a0168408c19df97e03

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

En soulevant un bloc de parpaings pleins, j'ai ressenti une douleur au poignet gauche'.

Source officielle