CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 828 résultats pour « Podeur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 7

DTA_2208219_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

D en date du 6 février 2022 en contrat à durée indéterminée en qualité de poseur de panneaux frigorifiques, et de leur intégration sociale en France.

Source officielle

Page 24 sur 92

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1b4

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représenté par Maître Jean- Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCE Madame Geneviève Z... épouse X... née le 19 Juin 1943 à TROYES (10000) ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d750

Appel

15 février 2011

15 février 2011

**** EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... a été engagé en contrat à durée indéterminée le 1er juillet 2008 par la société MV OUEST AMENAGEMENT, dont le gérant est Monsieur C..., en qualité de peintre, poseur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b35

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Imad X... en qualité de poseur-applicateur, classification ouvrier d'exécution, niveau 1, coefficient 150, position 1 de la convention collective nationale des ouvriers du bâtiment du 8 octobre 1990 et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300797

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

coffrage privatif mis en place par lui dans sa salle de bains ; Considérant que l'urgence est évidente du fait de l'état des colonnes en fonte, qui sont à la limite de l'usure et qui sont devenues poreuses

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2200430_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

B, recruté en contrat à durée indéterminée le 6 novembre 2017, par la société Telima Energy Ouest dont elle a fait l'acquisition, et qui exerçait les fonctions de poseur de compteurs Linky.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102928_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Si le requérant se prévaut de son expérience professionnelle en qualité notamment de poseur de sol et d'une promesse d'embauche en cette même qualité, ces éléments ne sont pas relatifs à sa vie privée

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102918_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Concernant l'activité d'électricien, celle-ci est également indispensable à l'activité de poseur de panneaux photovoltaïques pour réaliser les câblages, les raccordements électriques et les différentes

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00445_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

avant d'être engagé le 23 avril 2018 par une société œuvrant dans le BTP, tout d'abord comme manœuvre en contrat à durée déterminée à temps complet puis, à compter du 19 janvier 2019, comme " aide poseur

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403066_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

que celui-ci était entré en France il y a sept ans, démuni de visa de long séjour, qu'il présente un contrat de travail à durée indéterminée et à temps plein depuis le 1er avril 2019 en qualité de poseur

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403225_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Par ailleurs, si l'intéressé se prévaut d'une expérience professionnelle en qualité d'ouvrier poseur, métier qu'il a exercé de janvier 2023 jusqu'en décembre 2023, date de la décision attaquée, et d'autres

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007816206

Admin. suprême

1 avril 1992

1 avril 1992

administratif de Marseille, saisi sur renvoi du conseil de prud'hommes d'Orange de l'appréciation de la légalité de la décision d'autorisation de son licenciement pour motif économique de son emploi de vendeur-poseur

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007620246

Admin. suprême

2 juin 1986

2 juin 1986

FRANCE-TRAINS dont le siège social est situé au Moulin du Gué Plat, Pommeuse à Coulommiers 77120 représentée par son gérant en exercice, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11252

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

district ainsi que l’un des fonctionnaires de “   chefaillons   » et traitait l’autre fonctionnaire d’”   imbécile   », de “   fonctionnaire demeuré   » et de “   poseur

Source officielle
CC

civ3

60794cf19ba5988459c47985

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Y... étaient dus aux caractères poreux et gélifs des pierres ; qu'en estimant que les désordres constatés par M.

Source officielle
CC

comm

6137214ecd580146773f2b1a

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Guy F..., demeurant à Pommeuse (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société anonyme Comptoir des matériaux

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

68199b3045063c42e325380e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Le contrat l'astreignait spécifiquement au suivi des rendez-vous avec les poseurs ce qui supposait préalablement la vérification du paiement intégral de la commande.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65a238497ca18b0008e5800d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[G] [W] a été embauché à compter du 1er septembre 2015 par la SAS Store et fermeture Loyer en qualité de poseur.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2502664_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

A produit un contrat de travail à durée indéterminée conclu le 1er décembre 2022 pour un emploi de poseur de parquet à temps complet, des bulletins de salaires pour la période du mois de décembre 2022

Source officielle
TA

8ème chambre, JU

DTA_2303223_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B... exerce une activité salariée depuis le 22 novembre 2021 dans la même société, en qualité d’ouvrier et dans l’emploi de poseur, et qu’il exerçait encore cette activité à la date de l’activité attaquée

Source officielle