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637 résultats pour « Plat-Lambert »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE 5
Plate-forme technique -boussole ; 7.2.2. Exigences concernant la protection des personnes -un onduleur synchrone ; 7.2.3.
Article Annexe 2
: : Travaux sur plates-formes : : : : suspendues ou échelles : : : : appuyées à des câbles : : : : porteurs ...
Article Annexe 226-6.A1
Lorsque le passage s'effectue au moyen d'une échelle de pavois, celle-ci doit être fixée de manière fiable à la lisse de ce dernier ou de la plate-forme et deux épontilles doivent être montées au point d'entrée ou de sortie de bord, espacées de 0,70 mètre
Travaux sur plates-formes suspendues ou échelles appuyées à des câbles porteurs 1re 1/2 taux. Travaux sur poteaux et pylônes effectués à une hauteur supérieure à 6 mètres 1re 1/2 taux.
Article 8
-Pour la zone couverte par ses services, le prestataire d'aide met sur sa plate-forme internet à la disposition des déclarants et des maîtres d'ouvrage qui se sont spécifiquement identifiés auprès de lui, et sous sa seule responsabilité, en se substituant
Article 58 R
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 23
Le dépositaire central réalise des recoupements entre les opérations qui lui sont déclarées et celles connues des plates-formes de négociation et des chambres de compensation, quel que soit leur lieu d'établissement, avec lesquelles le dépositaire central
Article A471-73
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38
27.11.61 27.11.62 Parties de matériel de distribution et de commande électrique 27.12.40 Parties de lampes et d'appareils d'éclairage 27.40.41 27.40.42 Parties d'appareils électroménagers 27.51.30 Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats
Article Annexe
ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM OPÉRATEURS POINTS X Y NOMBRE (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) 2019_01_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier GC_03_013 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 693148
Article Annexe I
Matières d'œuvre, Matériels de cuisson, Fiches techniques, Manuels technique, Ouvrages professionnels, La production est effectuée selon : La confection des plats est réalisée en respectant : C 3.3 Dresser des préparations simples.
Article Annexe 1
Les objets peuvent être positionnés à plat, au sol et/ou à une hauteur ne pouvant excéder 2 mètres.
Article 221-II-2/20
d'air (1). 3.2.2 Dans le cas des locaux autres que les locaux de catégorie spéciale situés au-dessous du pont de cloisonnement, nonobstant les dispositions du paragraphe 3.2.1, à une hauteur supérieure à 450 mm au-dessus du pont ou au-dessus de chaque plate-forme
Article Annexe Ia
.) : argumentation, promotion des produits, des plats en situation de service : annonces au passe, suivi des commandes, mise en œuvre de techniques de vente des mets et des boissons (prix, publicité, conseils, promotions, enquêtes de satisfaction ...
Article 2
d'Ile-de-France, préfet de Paris ; le préfet, secrétaire général pour l'administration ; le préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris ; le préfet délégué à l'immigration ; le préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes
Article 1
Culture des moules (captage, élevage, dépôt) : a) Bouchots à moules : Concédés en longueur : Le mètre : 0,10 € ; Concédés en surface : L'are : 0,99 € ; b) Moulière à plat : L'are : 0,74 €. 3.
Chambre syndicale des fabricants du verre plat (CSPVP). Chambre syndicale française de l'étanchéité (CSFE). Fédération française des tuiles et briques (FFTB). Fédération de l'industrie du béton (FIB).
Il élabore la politique d'intermodalité et veille en particulier au développement des plates-formes multimodales ferroviaires, fluviales et portuaires.
LEGIARTI000041943133
Cette ligne est, par ailleurs, à 0.076 m au moins au-dessous du pont non étanche le plus bas du bordé. c) Bateaux non pontés : ligne fictive à 0.076 m au moins au-dessous de la face supérieure du plat-bord, au point le plus bas de celui-ci. - soit par
Ports maritimes, fluviaux et plates-formes multimodales PHÉNOMÈNE PRODUIT PHARE MODE DE CONDITIONNEMENT CONDITIONS DE RELÂCHEMENT Explosion de matière condensée Explosifs de divisions 1.1D et 1.3G Conteneur de 16 tonnes de masse nette de
Article ANNEXE
Rilly-sur-Aisne (08364) ; Rimogne (08365) ; Rocquigny (08366) ; Rocroi (08367) ; Rouvroy-sur-Audry (08370) ; Rubigny (08372) ; Rumigny (08373) ; Sachy (08375) ; Sailly (08376) ; Saint-Aignan (08377) ; Saint-Jean-aux-Bois (08382) ; Saint-Juvin (08383) ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux
En plus des paramètres météorologiques, des informations locales concernant les restrictions et conditions particulières d'utilisation de la plate-forme (travaux, fonctionnement des installations, restrictions d'accès...) peuvent être diffusés.
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