le clignotant à gauche, alors qu'un cyclomoteur circulant à allure modérée circulait sur la même chaussée, en sens inverse, le véhicule à viré à gauche et a été percuté par le cyclomoteur ; que le pilote

. ; "aux motifs que lors de l'accident, la Fiat conduite par Monique X... qui sortait d'une propriété privée et qui s'engageait sur la départementale 131, a été percutée par une Clio pilotée par Sébastien

localisation de ces débris ne pouvait pas permettre de déterminer le point de choc des véhicules et, partant, que l'accident trouvait son origine dans un déport sur le côté gauche de la chaussée du véhicule piloté

qui relate qu'un véhicule, de couleur gris métallisé, circulait en direction du cours Sextius à une vitesse excessive et dangereuse, et prétendre qu'il s'agissait du véhicule BMW de couleur verte, piloté

compagnie de qui il circulait s'abstenait de le faire, abstention qui devait l'avertir d'une difficulté d'autant qu'aucune circonstance ne justifiait de modifier l'ordre de marche, la motocyclette pilotée

dont le siège est à Orly aérogares (Val-de-Marne), Cedex A 241, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 2°) le syndicat national des pilotes

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mars 2006), qu'avant d'être engagé le 23 août 1999 en qualité d'officier pilote

la contradiction et a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; alors, en outre, qu'il avait fait valoir, dans ses conclusions devant la cour d'appel, que le capitaine du Y... et le pilote

X... a été engagé par la société TAT le 26 novembre 1973 en qualité de pilote de ligne, d'abord sous contrat de travail à durée déterminée, puis sous contrat à durée indéterminée en date du 14 février

train avant gauche rendant également impossible l'usage de la direction ; qu'or le bac de décélération est d'autant plus efficace lorsque les freins sont actionnés pour bloquer les roues et que le pilote

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 13 juillet 1998), que des malfaiteurs ont utilisé deux véhicules automobiles pour défoncer le pilier

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Projet Pilote

moyen unique, pris en sa première branche : Vu la loi des 16-24 aôut 1790, ensemble l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat national des pilotes

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'une collision s'est produite entre l'automobile conduite par Paul Baratte, qui quittait son stationnement, et la motocyclette pilotée

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges, 5 octobre 1999), que le cyclomoteur piloté par

réduite à l'état d'épave en raison de la violence du choc, la cour d'appel a privé sa décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la motocyclette pilotée

Alsthom (société Alsthom) et JS Télécom, qui avaient passé un marché avec l'Office du chemin de fer transgabonnais, ont conclu entre elles un "protocole" prévoyant que la société Alsthom serait le "pilote

X... a, en sa qualité de chef pilote, conclu le 1er octobre 1976 un contrat de travail avec le centre régional de parachutisme de Provence Méditerranée Languedoc (CERP) prévoyant le versement d'une indemnité