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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2304260_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2604992_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03684_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2404951_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2405844_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Des pièces, produites par le préfet de la Haute-Savoie, ont été enregistrées le 14 juin 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03877_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
L'expert a précisé qu'il a exploité les pièces communiquées par les départements des Côtes-d'Armor et du Morbihan qui ont passé des marchés avec la société Signature Signalisation et la société Lacroix
Source officielle1re Chambre A
61624a7fa68110eae5b69001
15 avril 2014
15 avril 2014
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
616274047705f25f43643fe2
28 mai 2013
28 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d951
7 mars 2011
7 mars 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649e3
25 février 2014
25 février 2014
1] 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Emilie DECHAND LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9298e
2 novembre 2015
2 novembre 2015
208 avenue Marius Lacroix BP 519 17022 LA ROCHELLE CEDEX 01 non comparant, ni représenté Monsieur Claude B..., curateur de Mme Colette X... ... 17430 TONNAY-CHARENTE comparant en personne
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508243_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier et la requête enregistrée sous le n°2508242 par laquelle M. A demande l'annulation des décisions du 6 juin 2025.
Source officielle3ème chambre
DTA_2206979_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. La rapporteure, A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200615_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03466_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 25 novembre 2021, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par la SELARL Itinéraires avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne, agissant par Me Lacroix, conclut au rejet
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2602242_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle1re Chambre A
616246c8af0a1de0eb1b653f
11 février 2014
11 février 2014
SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Anne-Marie ROSTY-DUPRE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [B] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e000
1 juin 2011
1 juin 2011
Jugement rendu(e) le 08 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 29/01396 Copies exécutoires délivrées à : Me Daniel-Yves LACROIX
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000032409028
15 avril 2016
15 avril 2016
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle1re Chambre A
61627778a2bc6369e8386d93
18 février 2014
18 février 2014
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 24 sur 208