Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2407311_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
de sortie de la prostitution ; 3°) de l'admettre dans le parcours de sortie de la prostitution et de la renvoyer devant l'administration afin qu'elle précise les modalités de ce parcours ; 4°) de
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
17 septembre 2008
LES CÈDRES, PARC D'AOUBRE gère à FLASSANS-SUR-ISSOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours (dit "
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
17 septembre 2008
17 septembre 2008
LES CÈDRES, PARC D'AOUBRE gère à FLASSANS-SUR-ISSOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours (dit "
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307370_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Si effectivement certains témoignages font état de dépôts sauvages en dehors du parcours, à l’est du parcours n°3, le panneau posé par la commune pour présenter ce parcours sportif « Colette Besson » et
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201399_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
L'association agréée CEID a présenté à son bénéfice une demande d'engagement dans un parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle.
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2203582_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Le préfet de la Haute-Garonne a informé Mme B de son intention de ne pas renouveler ce parcours le 30 juillet 2021.
Source officielleChambre civile
67ef6e1947c7caf29d4c4f13
3 avril 2025
3 avril 2025
PARCOURS MALEMORT, Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE -MARITIME, S.C.P.
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba1b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il en résulte que les contrats d'application du contrat-cadre ont été conclus entre la société Parcours et l'appelante.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305724_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
D É C I D E : Article 1 : Mme A est autorisée à bénéficier du parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304929_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
D É C I D E : Article 1 : Mme B est autorisée à bénéficier du parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2206809_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
ou groupes de parcours mentionnés au I de l'article R.613-1 du code de l'éducation vers un ou plusieurs parcours ou groupe de parcours au titre de l'année universitaire 2021/2022 ; - le code de justice
Source officiellePremier Président
67874f2cd61a5c2f4aa36692
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il déclare avoir suivi un parcours psychiatrique à [Localité 7].
Source officielle3ème chambre
DTA_2505134_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
du parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle prévu à l'article R. 121-12-12, ainsi que des difficultés rencontrées par la personne ».
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202951_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Article 2 : Mme B est autorisée à bénéficier du parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403801_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Article 2 : Mme A est autorisée à bénéficier du parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle.
Source officielle1ère Chambre
659e4884553798000884733a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N] [W] pour les désordres affectant la toiture en principal, dommages et intérêts, et intérêts ; - condamné la SA Paunom Techoueyres à garantir M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201400_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
L'association agréée CEID a présenté à son bénéfice une demande d'engagement dans un parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202950_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
L'association agréée CEID a présenté à son bénéfice une demande d'engagement dans un parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle.
Source officielleMagistrat Mme POUGET
DTA_2301946_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La commission rend un avis sur la mise en place et le renouvellement des parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle qui lui sont soumis. ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203858_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Le tableau annexé fixe le nombre de places à 155 pour toute la mention " psychologie ", mention comportant huit parcours, dont 15 places pour le parcours " psychologie, neuropsychologie clinique " et 20
Source officiellePage 24 sur 1926