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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9
6035d420e9e96c3af5fcc82c
18 février 2016
18 février 2016
PARISIEN, la revue REFLETS et les autres médias, notamment lors de l'émission de télévision CAPITAL sur M6, se sont fait l'écho, puis le centre des Quatre Chemins à Aubervilliers et enfin le centre Pablo
Source officielleciv2
613723b4cd5801467740d231
13 février 2001
13 février 2001
Paolo Z..., domicilié 28, cité Navarre, 52200 Langres, 6 / de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02470
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Parlos, conseiller rapporteur, M. Straehli, Mme Durin-Karsenty, MM. Larmanjat, Ricard, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM.
Source officiellecr
édure suivie, sur sa plaintec/M. Bernard Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00036
9 janvier 2018
9 janvier 2018
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller Parlos
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01315
7 mai 2018
7 mai 2018
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS
Source officiellecr
édure suiviec/M. O
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02771
10 mai 2016
10 mai 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008198384
30 juillet 2003
30 juillet 2003
(L 1930), venant aux droits de la Société San Paolo IMI de Rome ; la SOCIETE SAN PAOLO BANK SA demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 26 juillet 2001 par lequel la cour administrative d'appel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00236_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La SARL Marco Paulo, exerçant l'activité de cuisson de produits de boulangerie, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices clos en 2014, 2015 et 2016.
Source officielleTrib. de Commerce
69eb484acdc6046d475d9c72
21 avril 2026
21 avril 2026
GREFFE LE 21/04/2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) SAS GESTID - [Adresse 1] Représentée par Monsieur [B] [L] [F], président assisté du cabinet BARBIER LEGAL (Maître Jérôme BARBIER et Maître Pablo
Source officielleTrib. de Commerce
69eb4873cdc6046d475d9fa4
21 avril 2026
21 avril 2026
2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) HORTI [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1] Représentée par Monsieur [X] [Z] [Y], président assisté du cabinet BARBIER LEGAL (Maître Jérôme BARBIER et Maître Pablo
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406164_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
B... à l’aide personnalisée au logement dont lui et son épouse bénéficiaient à raison de la résidence sise 21, avenue Pablo Picasso à Mitry-Mory (77290) au motif que le requérant déclarait le 24 mai 2023
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0904DEC003355712
4 septembre 2018
4 septembre 2018
ALVES MOTA contre le Portugal La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 4 septembre 2018 en un comité composé de : Egidijus Kūris, président, Paulo
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Loreficec/Italie
ECLI:CEDH:001-186341
28 août 2018
28 août 2018
N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par 20903/15 24/04/2015 Cristina MAESTRI 14/06/1962 Viadana (Mn) Andrea SACCUCCI et Paolo
Source officiellecomm
61372689cd580146774265be
15 octobre 1996
15 octobre 1996
X...), Paolo B... d'or (gérante Ch. X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...
Source officiellecomm
613722b3cd580146774004de
15 octobre 1996
15 octobre 1996
X...), Paolo B... d'or (gérante Ch. X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...
Source officiellecomm
613722b3cd580146774004df
15 octobre 1996
15 octobre 1996
X...), Paolo B... d'or (gérante Ch. X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...
Source officielleChambre 2-4
69d3432ccdc6046d4744e6ee
2 avril 2025
2 avril 2025
1DE/06/40/51/36* Copies : -SAS JOSEPHINE BAKERY -SELARL ASTEREN en la personne de Me Pablo Castanon -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture
69d3ebf3cdc6046d47508466
2 juillet 2025
2 juillet 2025
*1DE/06/44/39/02* Copies : -SARL MTD CAPITAL -SELARL ASTEREN en la personne de Me Pablo Castanon -Parquet R.G. : 2025026867 P.C. : P202302011 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture
69d3ed0bcdc6046d47509599
1 juillet 2025
1 juillet 2025
*1DE/06/44/29/63* Copies : -SAS à associé unique NATEXO GROUP -SELARLASTEREN en la personne de Me Pablo Castanon -Parquet R.G. : 2025026899 P.C. : P202301968 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d53bc7cdc6046d476bf2d8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
*1DE/06/51/72/80* Copies : -SARL FONCIERE DES DEUX RIVES -SELARL ASTEREN en la personne de Me Pablo Castanon -Parquet R.G. : 2025051909 P.C. : P202202436 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
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