AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 8
DTA_2102652_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
que son appartement est en mauvais état et entraîne des conséquences sur la santé de sa famille, il n'établit pas par un seul certificat médical indiquant que l'enfant Azra " présente un asthme du nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602506_20260206
6 février 2026
6 février 2026
la condition d’urgence est remplie, dès lors, que depuis décembre 2025, plusieurs fabricants de laits infantiles, parmi lesquels la société Nestlé, ont procédé à des rappels massifs de laits pour nourrissons
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
Suivant courrier remis en mains propresc/émargement le 05 décembre 2024
69d816edcdc6046d47b1576f
3 avril 2026
3 avril 2026
des pigeons, agressivité de Mme [L] [D], insultes, jets de nourriture), - un courrier du 28 août 2021 et un courriel du 10 mai 2023 d’une copropriétaire occupante de l’immeuble mentionnant le nourrissage
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6033af65566f756348b4f6be
26 avril 2017
26 avril 2017
des médicaments à destination des êtres humains, notamment pour les enfants en bas âge, qu'il commercialise un médicament nommé "uvesterol", qui consiste en un supplément en vitamine D destiné aux nourrissons
Source officielle6ème chambre
DTA_2200298_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Le 15 juillet 2020, en réunion collégiale, il a été décidé de limiter les thérapeutiques actives et d'orienter le nourrisson vers des soins palliatifs de confort.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2427291_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public, - les observations des requérants, - les observations de Me Reis pour le CASVP. Considérant ce qui suit : Mme E...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007801016
20 mars 1991
20 mars 1991
Benoît Z..., demeurant à Nouvion (80860) ; M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2511332_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2025. La présidente-rapporteure, K.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311129_20230822
22 août 2023
22 août 2023
convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et celles de l'article 3-1 de la convention internationale des droits de l'enfant, dès lors que la jeune B est un nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301872_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
D, requérant, qui fait valoir qu'un nourrisson, membre du groupe, a été hospitalisé au centre hospitalier de Rochefort où il doit rester quelques jours.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2302112_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
méconnu notamment compte tenu des rendez-vous médicaux prévus, et que l'assignation à résidence était bien contestée en fin de requête, cette obligation de pointer avec les quatre enfants, dont un nourrisson
Source officielleAsile - 15 jours
DTA_2211527_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
national dans une langue comprise de l'intéressée ni que le recours à un interprète par téléphone était nécessaire ; - l'arrêté attaqué est entaché d'un défaut d'examen de l'intérêt supérieur de son nourrisson
Source officielle12ème Chambre
DTA_2214124_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
intéressée assure une surveillance physique insuffisante au cours des heures de sommeil des enfants accueillis, refuse d’adapter ses pratiques malgré le suivi d’une conférence sur la mort inattendue du nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501976_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
détresse médicale, psychique ou sociale, lequel droit n'est pas conditionné à la régularité du séjour ; eu égard à leurs conditions de vie, leur enfant est exposé à un risque majoré de mort subite du nourrisson
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100964_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906843_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
s'agissant de la responsabilité du centre hospitalier, l'enfant n'a été hospitalisé qu'à deux reprises pour une gêne respiratoire du 25 novembre au 5 décembre 2018 et traité à cette date pour un asthme du nourrisson
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100808_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100809_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100810_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100811_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons
Source officiellePage 24 sur 92
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