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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 8

DTA_2102652_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

que son appartement est en mauvais état et entraîne des conséquences sur la santé de sa famille, il n'établit pas par un seul certificat médical indiquant que l'enfant Azra " présente un asthme du nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2602506_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

la condition d’urgence est remplie, dès lors, que depuis décembre 2025, plusieurs fabricants de laits infantiles, parmi lesquels la société Nestlé, ont procédé à des rappels massifs de laits pour nourrissons

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

Suivant courrier remis en mains propresc/émargement le 05 décembre 2024

69d816edcdc6046d47b1576f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

des pigeons, agressivité de Mme [L] [D], insultes, jets de nourriture), - un courrier du 28 août 2021 et un courriel du 10 mai 2023 d’une copropriétaire occupante de l’immeuble mentionnant le nourrissage

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6033af65566f756348b4f6be

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

des médicaments à destination des êtres humains, notamment pour les enfants en bas âge, qu'il commercialise un médicament nommé "uvesterol", qui consiste en un supplément en vitamine D destiné aux nourrissons

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200298_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Le 15 juillet 2020, en réunion collégiale, il a été décidé de limiter les thérapeutiques actives et d'orienter le nourrisson vers des soins palliatifs de confort.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2427291_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public, - les observations des requérants, - les observations de Me Reis pour le CASVP. Considérant ce qui suit : Mme E...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007801016

Admin. suprême

20 mars 1991

20 mars 1991

Benoît Z..., demeurant à Nouvion (80860) ; M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2511332_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2025. La présidente-rapporteure, K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2311129_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et celles de l'article 3-1 de la convention internationale des droits de l'enfant, dès lors que la jeune B est un nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301872_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

D, requérant, qui fait valoir qu'un nourrisson, membre du groupe, a été hospitalisé au centre hospitalier de Rochefort où il doit rester quelques jours.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2302112_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

méconnu notamment compte tenu des rendez-vous médicaux prévus, et que l'assignation à résidence était bien contestée en fin de requête, cette obligation de pointer avec les quatre enfants, dont un nourrisson

Source officielle
TA

Asile - 15 jours

DTA_2211527_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

national dans une langue comprise de l'intéressée ni que le recours à un interprète par téléphone était nécessaire ; - l'arrêté attaqué est entaché d'un défaut d'examen de l'intérêt supérieur de son nourrisson

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2214124_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

intéressée assure une surveillance physique insuffisante au cours des heures de sommeil des enfants accueillis, refuse d’adapter ses pratiques malgré le suivi d’une conférence sur la mort inattendue du nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501976_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

détresse médicale, psychique ou sociale, lequel droit n'est pas conditionné à la régularité du séjour ; eu égard à leurs conditions de vie, leur enfant est exposé à un risque majoré de mort subite du nourrisson

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100964_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906843_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

s'agissant de la responsabilité du centre hospitalier, l'enfant n'a été hospitalisé qu'à deux reprises pour une gêne respiratoire du 25 novembre au 5 décembre 2018 et traité à cette date pour un asthme du nourrisson

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100808_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100809_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100810_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100811_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons

Source officielle

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