[H] [C] épouse [O] et [I] [C] épouse [X], ses petites-nièces, filles de son autre neveu décédé, Monsieur [A] [C], frère de Monsieur [P] [C].

préjudice moral subi par les victimes ; - que la Cour dispose d'éléments d'appréciation suffisants pour évaluer ainsi qu'il suit le préjudice moral des parties civiles : - Marie-Thérèse D..., veuve Le Neve

POUR RECLAMER LE PAIEMENT D'UNE FACTURE ; QU'AU COURS D'UNE ALTERCATION AVEC CE DERNIER, IL L'INJURIAIT GROSSIEREMENT ; QUE, CHOQUE PAR LE COMPORTEMENT DE X..., EDOUARD Z..., NEVEU DE Y..., PORTAIT UN

LAISSER D'HERITIER RESERVATAIRE ET EN L'ETAT D'UN TESTAMENT OLOGRAPHE, DATE SEULEMENT JANVIER 1975, AUX TERMES DUQUEL IL A CONSENTI DIVERS LEGS DE BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES A SA FEMME ET A SES PETITS-NEVEUX

Lahcen X... demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir la décision du 15 octobre 1999 du consul de France à Agadir (Maroc) refusant un visa d'entrée en France à son neveu

Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU

Michel X... pour un total de 321 151, 12 francs a assigné son frère et ses deux neveux afin d'en obtenir le remboursement ; Attendu que M.

de ses écritures : 1°) d'annuler la décision, en date du 17 août 2021, par laquelle le préfet du Val-d'Oise a rejeté sa demande de regroupement familial présentée au bénéfice de sa nièce et de son neveu

dixième anniversaire de la prise d'effet du contrat, celui-ci a été prorogé pour des périodes successives d'un an jusqu'au décès de l'assurée survenu le 5 novembre 2005 ; que l'assureur a versé aux huit neveux

[K] et [V] [C], ses neveux. Par acte introductif d'instance du 16 décembre 2022, MM.

M et Mme Z... sur la vie et a versé la prime, soit la somme de 876 308 francs, pour un montant investi de 850 019 francs ; qu'elle est décédée le 4 décembre 1989, laissant pour lui succéder, trois neveux

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 août 2025 sous le numéro 2514552, Mme B A, représentée par Me Neve de Mevergnies, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de

[O] de fellations imposées à ses neveux ; qu'en effet le discours de M.

(la SCI), dont les associés étaient ses neveux et nièces ; que, par un redressement notifié le 2 février 1984 à Mme X..., représentante de la SCI, l'administration des Impôts a porté la valeur vénale de

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif faisant fonction de greffier. M.

SAINTE CLOTILDE représentée par Me Mathieu GIRARD (Avocat au barreau de SAINT DENIS) DEBATS : L'affaire a été appelée en audience publique du 27 janvier 2009 devant nous, assisté de Josseline NEVEZ

pour mandataire la SARL Walter Wainstok Immobilier Dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Laetitia FAYON, avocat au barreau de PARIS - #C0245 DEFENDERESSE La société NEVETEX

, accompagné d'ailleurs du père de l'enfant ; qu'il a tenu à expliquer à la cour qu'il n'avait appris qu'assez tardivement la naissance de son neveu et que sa famille avait été impuissante à créer un lien