Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_25PA03733_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Barthez, président, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Aggiouri, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 décembre 2025. Le président-rapporteur, A.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2306103_20230801
1 août 2023
1 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Milon, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2306129_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Milon, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6686e3a5e74459e0c7ecf9d6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
URBAN ART PARKINGS Exécutoires délivrées le à Avocats : la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE la SCP TMV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04
Source officielleREFERES 1ère Section
698377aecdc6046d47e6af0d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
RÉFÉRÉ 58G Minute N° RG 25/01265 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2OYF 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 12/01/2026 à Me Mathieu BONNET-LAMBERT la SCP LATOURNERIE - MILON
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305690_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Rossini, greffier d'audience, Mme Milon a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Razafindratsima, substituant Me Garavel, représentant M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2306453_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Magne, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305273_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 27 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Mathou, première conseillère, - Mme Milon, première conseillère, Rendu public par
Source officielle3ème chambre
DTA_2201396_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique, - et les observations de Me Attia, représentant la société 3IS
Source officielle3ème chambre
DTA_2201447_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat Milon
DTA_2201511_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201757_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Deharo, premier conseiller, - Mme Milon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2023. La rapporteure, signé A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203965_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 8 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Milon, première conseillère, - Mme Silvani, conseillère.
Source officielleMagistrat Milon
DTA_2206456_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de M. B.
Source officielle3ème chambre
DTA_2105797_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03681_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de M. C.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04394_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Aslanian, représentant Mme B....
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04395_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Aslanian, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003957_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de Mme Milon, les conclusions de M. Maitre, ra orteur ublic, et les observations de Mme A..., gérante de la SCI Sirius.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00853_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.
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