Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137211dcd580146773f1149
21 février 1990
21 février 1990
Jean-Claude X..., demeurant ... (1er), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société GROUPE WILTO, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 janvier
Source officielleciv3
61372127cd580146773f16e5
10 janvier 1990
10 janvier 1990
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière LA COTONNIERE, dont le siège social est à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), Centre Mercure, avenue Jean
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aae96e9a46d1f5a76c66b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DU TRIBUNAL : - Christophe DESHAYES, Vice président Président - Jean-Pierre GUILLEMOT, Assesseur employeur - [X] [W], Assesseur salarié Greffière : Margot MORALES DÉBATS : À l'audience publique du
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68b892c8d5a46e9090b098aa
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SO.SA.CA, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S.U.
Source officielle1ère chambre civile A
60373841fab63813144f5d27
13 mai 2015
13 mai 2015
LYON, substitué par Maître Catherine LAPEYSSONNIE, avocat au barreau de LYON INTERVENANTES FORCEES : Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-Christophe
Source officielleciv2
613721c5cd580146773f7187
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Jean-Marie ZW..., demeurant à MonsenBaroeul (Nord), ..., 82°/ de M. Michel AX..., demeurant à Forest-sur-Marque (Nord), ..., 83°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93177
15 avril 2016
15 avril 2016
Représenté par Me Christofer CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Assisté sur l'audience par Me Guy-michel BUREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : A0975
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6971de2acdc6046d4736fcc1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
déférée à la Cour : Jugement du 08 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F19/07107 APPELANTE S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9364b
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : E0874 Monsieur Michel Y... né le 01 Juin 1965 à Paris demeurant ...
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f724e
7 juillet 1992
7 juillet 1992
Christophe-Patrice Y..., demeurant Cherves, à Richemont (Charente), 4°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-maritime, dont le siège est ...
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453888.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Jean-Michel Noe¨l, M. Willy Paindavoine, M. Franck Penhuel, Mme Catherine Perez, M. Walter Pichon, M. Christian Pierru, M. Baptiste Pollet, M. Herve´ Ponthieu, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926ed
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représenté par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Assisté sur l'audience par Me Maxime BARBIER, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉS Monsieur Philippe Michel Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b97
16 octobre 2014
16 octobre 2014
X...de ses demandes à son égard et condamné Me Michel Y...ès qualités aux dépens ; Vu l'appel régulièrement interjeté par Jean X...; Vu l'ordonnance du 26 avril 2012 constatant son désistement d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a8
26 juin 2014
26 juin 2014
.-87700 SAINT MARTIN LE VIEUX représenté par Me Michel MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES Madame Laetitia YZ...
Source officiellesoc
61372427cd58014677412f4c
26 mai 2004
26 mai 2004
Jean-Christophe Pin, 110 / de M. Patrick Musial, 111 / de M. Guy Dupayage, 112 / de M. Denis Portalier, 113 / de M. Didier Metais, 114 / de M. Alain Lemaitre, 115 / de M.
Source officielleaudience ordinaire
69e2d787cdc6046d47a2b828
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Christophe MICHEL, avocat au barreau de Draguignan, avocat postulant.
Source officiellecomm
613720efcd580146773ef9fd
28 février 1989
28 février 1989
DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI S C F P CAROLUS, dont le siège est à Paris (8e), ..., représentée par son gérant en exercice Monsieur Jean-Michel
Source officielleVENTES
6894fa1b5418c246fd6a8eb2
4 avril 2025
4 avril 2025
DEMANDEUR Monsieur [V] [Z] demeurant [Adresse 10] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 12] (COTE D’IVOIRE), domicile élu : chez Maître Jean-Christophe MICHEL, [Adresse 2] CREANCIER POURSUIVANT
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007984804
1 avril 1998
1 avril 1998
Jean-Luc A..., à M. Thierry C..., à M. Alain D..., à M. Philippe E..., à Mme Catherine F..., à M. Olivier G..., à M. Christian H..., à M. Jean-Paul I..., à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Jean-Claude IIIIIIIIII... , domicilié [...] , 33°/ à M. Jean-Michel ZZ..., domicilié [...] , 34°/ à M.
Source officiellePage 24 sur 104