Lafouge, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat du SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS D'ECOLES DE MASSO-KINESITHERAPIE, - les conclusions de M.

[O] [W] du 27 mai 2015, poseur, canaliseur de la société Marsol.

A, qui possédait la moitié des parts de la SARL Marco Paulo les a revendues à Mme B, qui en est ainsi devenue l'associée unique, transformant la SARL Marco Paulo en entreprise unipersonnelle à responsabilité

Yann X... et de Mme Sylvie Y... est issue une enfant : Marjorie, née le 18 août 1998, qui a été reconnue par ses deux parents.

SA MARCO POLO FOODS UNEDIC ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2007 No : No RG : 06 / 00861 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 28 Février 2006 Section : INDUSTRIE

#Mario Berti mod Europa-Kommissionen.#Sag C-131/81.

#Mario Costacurta contre Commission des Communautés européennes.#Affaire 78-71.

#Mario Costacurta gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-73/76.

Sentencia del Tribunal General (Sala Quinta) de 17 de marzo de 1993.#Moat contra Comisión Europea.#Asunto T-13/92.

Sentenza del Tribunale (Terza Sezione) del 28 marzo 1995.#Daffix contro Commissione europea.#Causa T-12/94.

#Mario Costacurta gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-177/96.

#Mario Costacurta protiv Europska komisija.#Predmet T-51/00.

#Mario Campolargo protiv Europska komisija.#Predmet T-372/00.

#Mario Costacurta contra Comissão Europeia.#Processo C-145/90 P.

Mario Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre), au profit : 1 / de Mme Edith Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / de M.

février 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, qui a fait rapport à * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de : * Madame Marjorie

(MARJORIE), ENFANT AGEE DE MOINS DE 15 ANS AVEC CES CIRCONSTANCES QUE CES COUPS, BLESSURES ET VIOLENCES ONT ETE PRATIQUES HABITUELLEMENT PAR LEDIT X...

du 10 octobre 2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Bernard GONON, Président, qui a fait rapport à * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Juge, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, assistés de : * Madame Marjorie