Michel X..., demeurant "Canteleu", rue du Général de Gaulle, 76810 Luneray, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

lieu-dit "Les Fourches", 6, rue des Ormes par Deols (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit Mme Julien Leonnard, née Georgette Luneau

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Aucune des parties n'était présente ni représentée.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Aucune des parties n'était présente ni représentée.

10 000 € à titre de dommages et intérêts pour atteinte à l'intérêt collectif de la profession, - ordonné la publication du jugement dans les revues professionnelles « Bien vu » et « L'Opticien lunetier

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,

Délibéré après l'audience du 6 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

4°/ à la société Lissac enseigne, société par actions simplifiée, 5°/ à la société Audioptic Trade Services, groupement d'intérêt économique, 6°/ à la société Groupement d'achats des opticiens lunetiers

Par un acte notifié le 17   mai   1991, les requérants assignèrent la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civile de Lucera.

[E] [D] Me LUNEAU Hop. [8] M. [S] [D] Min.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Rahmouni, représentant la préfète du Val-de-Marne, absente, qui conclut au rejet de la requête

Par un acte notifié le 28   mai   1991, les requérants assignèrent la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civile de Lucera.

. : P202504267 Prononce la liquidation judiciaire de la : SAS à associé unique SYM OPTIC FRANCE [Adresse 1] Activité : L'activité d'opticien - Lunettier - Le commerce de détail d'équipements optiques