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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC03018_20231204

Admin. Appel

4 décembre 2023

4 décembre 2023

A, représenté par Me Loew, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 14 septembre 2023 du juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) de faire droit à sa demande d'expertise

Source officielle

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CAA

Juge des référés

DCA_25NC01197_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mai 2025, l'association Dojo Gym Phalsbourg, représentée par Me Loew, demande à la cour : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501097_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

En dernier lieu, en se bornant à produire une simple attestation, établie pour les besoins de la cause par son frère Abdelali D qui déclare demeurer " 1 rue de Michel Montaigne, 33450 Saint-Loubès " et

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01546_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Pour remettre en cause cette appréciation, l'appelante se prévaut devant la cour de nombreuses pièces médicales indiquant qu'elle présente un nodule du lobe droit de la thyroïde et qu'elle souffre d'une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2605514_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

délivrance d’un premier certificat de résidence lui est refusée, Mme B... épouse C... fait valoir, d’abord, qu’elle connait des problèmes de santé ayant été opérée en août 2025 d’un cancer papillaire du lobe

Source officielle
TJ

Référés

67f035b802fc178212f82973

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

hospitalisation du 14 mai 2024 qui atteste qu’[J] [I] a été hospitalisée du 6 mai 2024 au 14 mai 2024 et que le bilan lésionnel au body scanner objectivait un aspect de contusion pulmonaire au niveau du lobe

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f444d9cdc6046d472ea9c3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff4e03029105dbedc1ac

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

qui pourraient être révélées ultérieurement) : '- absence de lésion cranio-cérébrale - absence de lésion rachidienne - fracture du tiers moyen de la clavicule droite - comblement alvéolaire du lobe

Source officielle
CA

17e chambre

64379e799477fe04f5cc687f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de MONTMORENCY Section : E N° RG : F19/00228 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel MAUGER Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e8613ccdc6046d471997a5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[Y], [W], [O] [C] c/ S.N.C. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Hervé MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX Me Marie LOUBES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c1e02a12a235bae6cc2

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

ASSOCIATION DE MOYENS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE (AMRC) c/ Madame [O] [Z] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e21cdc6046d47bccc4b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a460bcdc6046d47878f60

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[J] pour justifier de son travail sur la période entre 1958 et 1972 (pièce 9 du [11]), - l'examen anatomo-pathologique réalisé le 20 mai 2016 sur le lobe inférieur gauche du poumon mettant en évidence

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa3cecdc6046d4792e945

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Localité 7] (SEM), dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Mélanie LOEW

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefc1c3411ff345286ef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le certificat médical initial du 26 janvier 2023 mentionne " découverte récente d'un cancer du poumon lobe moyen avec métastases pulmonaires bilatérales ".

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b282f73c18b33b338c05

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

latérale : 170° - adduction : 20° - antépulsion : 180° - rétropulsion : 40° - rotation interne : 80° - rotation externe : 60° La main doit se placer avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abed30fbdc4c17b9d7d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2509159_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrées les 2 avril et 21 mai 2025, Mme C G A, représentée par Me Loehr, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02218_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. - Sont réglementés les rix : / 1° Des su ercarburants sans lomb et gazoles ; / 2° Du fioul domestique ; / 3° Du étrole lam ant ; / 4° Des fiouls lourds (…) ».

Source officielle