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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01235

Cassation

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51186

Cassation

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [W] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51185

Cassation

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [H] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210001

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51139

Cassation

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M. [N] [L] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51069

Cassation

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [X] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51060

Cassation

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [I] [Y] [W], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01722

Cassation

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Bigey, avocat général, après débats en audience en chambre du conseil en date du 9 décembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51504

Cassation

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [W] [Y], les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de la [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00117

Cassation

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 6 janvier 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51245

Cassation

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [H] [D] et M. [X] [W], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00446

Cassation

10 mars 2026

10 mars 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00447

Cassation

10 mars 2026

10 mars 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [Z] [A], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50618

Cassation

8 avril 2026

8 avril 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [Y] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034267048

Admin. suprême

20 mars 2017

20 mars 2017

J..., la commune d'Arnac-la-Poste, la commune de Dompierre-les-Eglises, la commune de Saint-Hilaire la Treille, la commune de Saint-Amand Magnazeix et la commune de Saint-Sornin Leulac ont demandé au tribunal

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101445

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Leblanc-Lehericy-Herbaut de sa reprise d'instance en qualité de mandataire liquidateur de la SARL Bernice

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b63501cdc6046d47b7bf89

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/71* 2025010005 N° PC : 2025/666 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Monsieur [B], [E] [C] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b63f52cdc6046d47b8d191

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/72* 2025011625 N° PC : 2025/667 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 SAS HAS [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8b61ccdc6046d475df590

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/67* 2025015318 N° PC : 2025/662 MVL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sàrl SBCD [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408dd9

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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