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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00887
1 octobre 2013
1 octobre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Yves Saint-Laurent parfums, devenue YSL beauté (société YSL), a confié à la société
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d4
1 avril 2010
1 avril 2010
Laurent Né le 14 décembre 1974 à LUXEMBOURG (LUXEMBOURG), fils de A... Raoul et de B... Josiane, réceptionniste, de nationalité française, demeurant...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00606
25 mars 2009
25 mars 2009
la société Grands garages spinaliens concessionnaire Ford, en qualité de secrétaire, puis de secrétaire comptable, avant de devenir en 1983 cadre et chef des ventes ; qu'en octobre 2001, la société Laurent
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Lors du délibéré : Madame Laurence DUVALLET, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller.
Source officielleChambre Sociale
6545ee364ac6088318da11c4
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Ces différents éléments établissent la dégradation du comportement adopté par Mme [T] et ce, même après le prononcé de deux sanctions disciplinaires.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:468571.20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200348
8 mars 2012
8 mars 2012
suivant : Sur le premier moyen : Vu les articles 3 et 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, circulant sur une route à deux voies séparées par un terre-plein, Laurent
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01056_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
D et Mme A et de Me Schiltz substituant Me Duraz pour la commune de Saint-Laurent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5 ème chambre B
69dc8a1fcdc6046d470e06e6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
EN LA CAUSE D'ENTRE : Monsieur [R] [M], né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 1], Demandeur représenté par la SCP REFERENS, agissant par Maître Laurent
Source officielleProtection sociale
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10 septembre 2019
10 septembre 2019
] comparant en personne, assisté de Me Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Association INDISLOIRE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-laurent
Source officiellesoc
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21 janvier 1988
21 janvier 1988
(Essonne), 2°/ Les ayants-droit de Monsieur Michel Z..., - Madame veuve Michel G..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice de ses enfants mineurs, Laurence, Nicolas et
Source officielle1re Chambre A
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7 avril 2015
7 avril 2015
APPELANTE Madame [U], [B], [Q] [H] veuve [K], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurence LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Ludovic REVERT-CHERQUI, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre
DTA_2100072_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par suite, la commune de Saint-Laurent-de-la-Prée n'a pas commis d'erreur manifeste d'appréciation en classant la parcelle cadastrée ZI 39 en zone humide. 13.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93551
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Loïc Z... et au Docteur Laurent X... qu'ils ne forment aucune demande à son encontre.
Source officiellecr
61372621cd5801467742328d
30 septembre 2003
30 septembre 2003
société CHS France à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que Thaï X... et Charly Y... ont été condamnés sur le plan pénal et de façon définitive pour recels de vol de matériel fourni par Laurent
Source officielle1ère chambre
DTA_2300059_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2e
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Laurent X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd94b960431a233a061f783
4 mars 2020
4 mars 2020
Elle a pour filiales les sociétés Yves Saint Laurent, Balenciaga et Yves Saint Laurent Parfums (ci-après dénommées « le groupe Kering ») La société Yves Saint Laurent a pour activités la conception,
Source officiellesoc
613720c7cd580146773ee4ee
13 juillet 1988
13 juillet 1988
Monsieur Michel X..., demeurant à Saint-Lo (Manche), ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1986 par la Conseil de Prud'hommes de Coutances (section Commerce), au profit de Mademoiselle Laurence
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65cd1386e3c16e330fea2389
30 janvier 2024
30 janvier 2024
social est sis SA TIFFEN-COGÉ - [Adresse 2] - [Localité 7] représentée par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0502 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence
Source officiellePage 24 sur 748