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669 résultats pour « Langevin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e593

Appel

31 août 2011

31 août 2011

LE TRENTE ET UN AOUT DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : ASSOCIATION POUR ENFANTS PRECOCES VAL D'OISE (AEP 95) 3 Avenue Paul Langevin 95220

Source officielle

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Annonces BODACC1 204 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LANGEVIN AUTOMOBILES

SIREN 413762758Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

25/08/2026

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Modifications diverses

SNC AVENUE PAUL LANGEVIN

SIREN 428272751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SNC AVENUE PAUL LANGEVIN

SIREN 428272751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/08/2026

Voir →

Radiations

LANGEVIN, Sylvie, Yvette, MALIGNE

SIREN 935063719Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

18/08/2026

Voir →

Radiations

SC MAISON LANGEVIN

SIREN 804389302Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/08/2026

Voir →

TA

3ème chambre

DTA_1903437_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

que, si une manifestation de lycéens hostiles à la réforme du baccalauréat s'est déroulée sur le territoire de la commune de La Seyne-sur-Mer le 3 décembre 2018 au matin à proximité du lycée Paul Langevin

Source officielle
TJ

Service des référés

66fc3d8c2416523b9959b899

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Laurent SIMON de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS - #P0073, avocat postulant et par la SELAS LANCELIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61640699bb1f62837b49253f

Appel

12 novembre 2009

12 novembre 2009

représentée par Me Michel-Pierre MADIGNIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE BOURGOGNE (C.M.S.A) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jacques LANCELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e147

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

totale numéro 2010/ 000778 du 25/ 03/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIME : Monsieur Patrick Y... ... 97222 BELLEFONTAINE représenté par Me Michel LANGERON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd9050e

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

Voie No10 Avenue Maurice Bishop 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1901636_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Toutefois, il n'est pas établi que dans le cadre de cette profession, le fait de choisir alternativement comme résidence son immeuble de Moulins (Allier) ou son immeuble de Langeron (Niévre) serait constitutif

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300374_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

En quatrième et dernier lieu, aux termes de l’article 3, du chapitre 3 du titre I du plan de prévention des risques inondations (PPRI) Vals de Bréhémont-Langeais relatif aux dispositions applicables en

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1113DEC001512208

Admin. suprême

13 novembre 2012

13 novembre 2012

declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: FACTS AND PROCEDURE The applicant, Mr Siniša Nikolić, is a Serbian national, who was born in 1946 and lives in Langen

Source officielle
CA

Référés

62c67c68ca9bf2637903088a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

jugement, et sous astreinte de 200 € par jour de retard à procéder à la mise en conformité ou au remplacement des sept machines Ecocrobe,actuellement installées dans les collèges de Vouvray, Ballan Miré, Langeais

Source officielle
CA

Chambre Civile

659e47325537980008847296

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

. *** FAITS ET PROCÉDURE Par acte authentique des 26 et 27 juin 2000, reçu par Maître [S], notaire à Langeais, la SCI Les Galuches représentée par son gérant, a donné à bail rural à long terme

Source officielle
CC

soc

6137237bcd5801467740a5ae

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

Jean-Claude X..., demeurant Magritte 202 Langellier, Bellevue Ravine Vilaine, 97200 Fort-de-France, 2 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90505

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Langellier Bellevue Bt D1 No98 Ravine Vilaine 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Joel CATOL, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d5cfbc9c17ddd969ec628f

Appel

10 août 2023

10 août 2023

en date du 19 Mai 2021, enregistrée sous le n°19/00159 APPELANT : CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Simon LAMBERT de la SCP LANCELIN

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

689cee5305c5415472e821a6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 1] Non comparant ********* EXPOSE DU LITIGE Par acte de commissaire de justice du 21 mars 2025, le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 7] sis [Adresse 4] LANHÉLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f098

Appel

1 février 2012

1 février 2012

FORET comparant en personne, assistée de Me Géraldine TCHEMENIAN, avocat au barreau de VAL DOISE APPELANTE **************** ASSOCIATION POUR ENFANTS PRECOCES VAL D'OISE (AEP95) 3 Avenue Paul Langevin

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856c05aaacbea0fe682015

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CANAS 7 Rue Paul Langevin Z.I. Les Garennes 78130 LES MUREAUX Représentée par maître Valérie LE BRAS, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine LORNE, Vice-présidente M.

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f49f6

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

(Territoire-de-Belfort), 8°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aube, dont le siège et 4, place Langevin à Troyes (Aube), 9°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte-d'Or,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92335

Appel

22 avril 2015

22 avril 2015

TOURS en date du 18 Novembre 2013 ENTRE APPELANTE : PLASTIQUES DU VAL DE LOIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège, ZI NORD "Les Vallées" 37130 LANGEAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d72

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Pierre X...et Mme Carole Z... ont contracté mariage le 26 septembre 1998, à Langeais (Indre et Loire), sans contrat préalable.

Source officielle