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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE DES REFERES
S.A.S. GROUPE STERNE, S.A.S. TCSc/S.A
6801dfe9354955cf78ced5b6
17 avril 2025
17 avril 2025
Le 17 AVRIL 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00062_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C D épouse E a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 6 mars 2024 par lequel le préfet du Var a refusé
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a10c1f9cdc6046d479d79e5
22 mai 2026
22 mai 2026
Minute n°2026/345 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 21/01791 N° Portalis DBZJ-W-B7F-JDCK ORDONNANCE DE LA MISE EN ÉTAT DU 22 MAI 2026 I PARTIES DEMANDEURS
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
697c69b5cdc6046d473a3fcc
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le 26 JANVIER 2026 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec9
12 septembre 2011
12 septembre 2011
G : 10/ 04517 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Septembre 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON 1ère ch sect 2 cab B du 06 mai 2010 RG : 2008/ 15142 ch no1
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a10c1f4cdc6046d479d7981
22 mai 2026
22 mai 2026
Minute n°2026/348 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [W] 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 24/03135 N° Portalis DBZJ-W-B7I-LAU7 ORDONNANCE DE LA MISE EN ÉTAT DU 22 MAI 2026 I PARTIES DEMANDEURS :
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7J-OOOS ----------------------- S.A.S. LONGEVILLEc/Syndic
69787085cdc6046d47d741d1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le 22 JANVIER 2026 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
V-B7H-NJP3 ----------------------- S.A.S.U. SL CORPORATEc/S.A
64ba21b9354f98d9699d4efa
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le 20 JUILLET 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre
Source officielleChambre civile Section 1
67f755ccd8218d22f82bd4ba
9 avril 2025
9 avril 2025
Signé par Valérie LEBRETON, présidente de chambre, et Vykhanda CHENG, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6036ea405a951787870f4af9
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Il a subi une intervention chirurgicale le 13 mai 2011 en lien direct avec son accident du travail.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dd3c25a97f0381f4fc4
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Mme [G] a déposé une requête en divorce le 20 septembre 2010 et une ordonnance de non conciliation a été rendue le 12 mai 2011. M.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2001321_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
C A B a acquis le 27 mars 2014 une parcelle cadastrée BE 720 située au n°149 " commune Ango " sur le territoire de la commune de Sainte-Suzanne.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
660f94eaa40f8b0008cb72a7
4 avril 2024
4 avril 2024
Par conclusions déposées le 19 mars 2004, et soutenues à l'audience, il maintient ses demandes y rajoutant le rejet des prétentions de M. [O] [C] et la condamnation de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301207_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
B A, représenté par Me Lebreton demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 28 mars 2023 par lequel le préfet du Var a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2604677_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 11 mai 2026, l’OFII conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens soulevés par la requérante ne sont pas fondés.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69fb1fd7cdc6046d47c8e7bc
29 avril 2026
29 avril 2026
la fabrication de mobilier sur mesure, Que malgré une importante restructuration sociale, les résultats de la structure d'exploitation ne sont pas suffisants et Monsieur [F] [L], par courriel du 31 mars
Source officielleJAF
68e42c30681ed727f2a60da4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE DIVORCE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Domitille HOFFNER, GREFFIER lors des débats : Laureline FALGARONA, Greffier lors du prononcé : Carine LEBRETON
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2512522_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
B..., représenté par Me Lebreton, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative d’ordonner au ministre de l’intérieur de reprendre l’instruction
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2400070_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
A B, représenté par Me Lebreton, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleChambre civile Section 1
6a210dfccdc6046d4709a2d4
3 juin 2026
3 juin 2026
2024, annulée par la suite par le juge de la mise en état, par ordonnance du 28 mars 2025.
Source officiellePage 24 sur 45
Lebreton, Corentin Maxime
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
06/05/2026
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Baby breizh, Lebreton, Florent, Maxime, Laurent
31/05/2024
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Baby breizh, Lebreton, Florent, Maxime, Laurent
05/05/2024
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LEBRETON, Maxime
07/11/2023
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Corentin LEBRETON, LEBRETON, Corentin, Maxime
12/11/2020
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