Joseph et Claude Y... qui avaient déclaré exploiter en société de fait une entreprise de bâtiment, les a admis au bénéfice du règlement judiciaire ; qu'après le décès de son père, M.

Joseph X..., demeurant ..., 2 / de la société à responsabilité limitée d'Exploitation des Etablissements Joseph X..., dont le siège social est ..., 3 / de Mme Jeanine Y..., demeurant ..., 4 /

tous trois [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2015 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à l'association Lycée privé Saint-Joseph

X] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Arthur TOURTET substituant Me Jean-baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Association JOSEPH

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Congrégation des soeurs de Saint Joseph

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association le Clos Saint-Joseph

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean E... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder son épouse, Marie Madeleine B..., et leurs sept enfants, Joseph

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 11 juin 2002), que Mme X..., comptable à l'Hôpital Saint-Joseph

Joseph X... ; qu'en 1984, cette convention étant expirée, M. Gérard X... a exploité les terres avec l'accord de M.

Angelo et Joseph C... et M.

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Charles X... et Charles-Henri X... coupables de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours sur la personne de Joséphine

du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian X... coupable d'atteintes sexuelles, et a prononcé sur la répression et les réparations civiles ; "aux motifs que "Josette

Joseph, - LE GAEC X...

judiciaire ; que les salariés qu'elle employait ont saisi le juge prud'homal de demandes dirigées à la fois contre le liquidateur judiciaire de la société Brasserie de la piscine, l'AGS et l'Université Joseph

qu'il est formé contre l'arrêt du 19 juin 1995, contestée par la défense : Attendu que la cour d'appel ayant dans son arrêt du 19 juin 1995 décidé que les consorts B... étaient les descendants de Joseph

Marcel X... et M. et Mme Joseph X..., ses père et mère, devait régir les droits et les obligations des parties, la cour d'appel, qui a considéré que, par l'effet de la résolution de la vente du fonds de

Joseph X...

Joseph Y..., 2 / Mme Marie Y..., demeurant ensemble ..., 3 / Mme Anne-Paule Y..., épouse X..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de son fils