Jacob, premier conseiller à la 4ème chambre de ce tribunal, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article L. 774-1 du code de justice administrative.

société Noemetal ; qu'il est, par ailleurs, certain que, du fait de ses références auprès des hôpitaux de Toulouse, la société Longometal aurait pu approvisionner ceux-ci en matériels sanitaires "Jacob

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Jacky Perrenot par les sociétés Sigefi et EMZ Partners

Generalinio advokato Jacobs išvada, pateikta 1999 m. balanžio 29 d. # Europos Bendrijų Komisija prieš Graikijos Respubliką. # Valstybės įsipareigojimų neįvykdymas. # Byla C-215/98.

Mišljenje nezavisnog odvjetnika Jacobs iznesen15. ožujka 2001.#Talijanska Republika protiv Vijeća Europske unije i Komisije Europskih zajednica.#Predmet C-100/99.

Kohtujuristi ettepanek - Jacobs - 16. mai 2002. # Wolfgang Seeling versus Finanzamt Starnberg. # Eelotsusetaotlus: Bundesfinanzhof - Saksamaa. # Kuues käibemaksu direktiiv. # Kohtuasi C-269/00.

Conclusie van advocaat-generaal Jacobs van 6 april 1995.#Commissie van de Europese Gemeenschappen tegen Helleense Republiek.#Doorhaling.#Zaak C-120/94.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Marc Jacobs international du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Wylson

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat du Syndicat des copropriétaires Résidence

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Quéret BTP, de la SCP Peignot

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Garaud, avocat des époux Y... et de M.

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fromont, les observations de Me Boulloche, avocat de M. X..., de Me Jacoupy, avocat de M.

Jacob, rapporteur, - les observations de Me Barbaroux, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Schneider, représentant la commune d’Agonès.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, les observations de Me Telés, représentant la commune de Pérols.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Schneider, représentant la commune d’Agonès. Considérant ce qui suit ; 1.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M.