. *** EXPOSÉ DU LITIGE En 2003, l'Institut Européen de l'Environnement de Bordeaux, société d'économie mixte, dont l'activité principale était la réalisation d'analyses d'hydrologie et qui avait

En 2003, l'Institut [4] de [Localité 3], société d'économie mixte, dont l'activité principale était la réalisation d'analyses d'hydrologie et qui avait succédé à un laboratoire municipal, a intégré un

Une zone d'alerte est définie comme une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente au sein d'un département, désignée par le préfet au regard de la ressource en eau. / Le préfet informe le préfet

Une zone d'alerte est définie comme une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente au sein d'un département, désignée par le préfet au regard de la ressource en eau. / Le préfet informe le préfet

l'établissement public territorial du bassin de la Vienne (EPTB Vienne) à la SARL CPGF Horizon, ayant comme objet la réalisation d'une expertise hydrogéologique visant à appuyer et compléter une étude " hydrologie

du barrage-réservoir de Vinça ; ce soutien d’étiage minimal de 3 m3/s en temps normal a été réduit, aux termes de l’article 10 alinéa 1er de l’arrêté querellé, à 1,6 m3/s ; dans un tel contexte hydrologique

Dans le cadre de ce projet : - la SA Fondasol, bureau d'études spécialisé en géologie, hydrologie et géotechnique, s'est vu confier la réalisation d'une étude de la capacité d'infiltration des eaux pluviales

), de proposer des mesures d'évitement s'agissant du risque inondation, et enfin de comparer le débit de prélèvement et le débit minimal B en tenant compte du débit réservé et non des paramètres hydrologiques

mais seulement de volumes " cibles ", et sur lesquelles l'administration pouvait donc se fonder pour réguler l'évolution des prélèvements sur la ressource en l'absence de nouvelles connaissances hydrologiques

l'établissement public territorial du bassin de la Vienne (EPTB Vienne) à la SARL CPGF Horizon, ayant comme objet la réalisation d'une expertise hydrogéologique visant à appuyer et compléter une étude " hydrologie

des vibrations, de l'effet de souffle et de l'alimentation électrique, de l'hydraulique, du coût des mesures envisagées et des incidences des choix retenus ; qu'en particulier, les conséquences hydrologiques

spécialement mandaté, à partir d'une analyse topographique des terrains, d'observations anciennes et de données historiques, selon une méthode hydro-géomorphologique qui s'appuie sur les capacités hydrologiques

l'installation de dispositifs d'économie d'énergie et des mesures concernant le traitement des déchets ; que si le projet se situe dans le périmètre rapproché de la source de l'Espérelle, l'étude hydrologique

construction de l’immeuble, susceptible d’avoir entrainé de nouveaux ruissellements depuis la rue de Chateaubriand ou le boulevard Bad Buckeneau, dont le bâtiment se trouve en contrebas, et qu’aucune étude hydrologique

Elle se prévaut à cet égard d'une nouvelle étude hydrologique de Caporali Conseils du 17 décembre 2020, réalisée à la demande de Mme B, selon laquelle : " la crue du versant étant inférieure à 0,5 m et

diversité au sein des espèces et entre espèces, la diversité des écosystèmes ainsi que les interactions entre les organismes vivants On entend par géodiversité la diversité géologique, géomorphologique, hydrologique

Réunion, de lutter contre toute action matérielle ou non matérielle qui porterait atteinte à son intégrité, de veiller à la pérennité de ses ressources dans les domaines de la faune, de la flore, hydrologique

module ne se rencontrerait jamais sur la rivière l'Alet ni encore ne soutient que cette dernière aurait un fonctionnement atypique, il apparaît que, compte tenu de la valeur du module - soit le débit hydrologique