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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100835
9 juillet 2009
9 juillet 2009
portées à la main, est très long, qu'un exemplaire en a été remis à Monsieur X... qui par ailleurs est un professionnel du droit, à l'époque avocat d'affaire et professeur tant à l'université PARIS I et à HEC
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200562
25 juin 2020
25 juin 2020
F... était un souscripteur averti, la cour d'appel a relevé que ce dernier était diplômé de HEC, titulaire d'un DECS, membre de la société des analystes financiers-SFAF, et qu'après avoir travaillé en
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603609568a953f6e3331318e
8 janvier 2016
8 janvier 2016
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374
13 juin 1979
13 juin 1979
VAN HECKE , avocat à la Cour de cassation, conseil , M. P.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033a52b44ef31597c8913ba
4 mai 2017
4 mai 2017
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de chambre - Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033b6581da5eb69c6f8d677
20 avril 2017
20 avril 2017
l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 mars 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a3f
25 janvier 2018
25 janvier 2018
P0429 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Décembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034df74632fc00a2bb80d33
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre - Mme Bernadette VAN RUYMBEKE, Présidente de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca8aee77f2a397aeb1d
8 juillet 2016
8 juillet 2016
L'affaire a été débattue le 16 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed464
12 février 2016
12 février 2016
l'affaire a été débattue le 07 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a6
10 novembre 2016
10 novembre 2016
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleChambre Sociale
65321afa9e4ea48318f5adcf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Sa présence est jugée insuffisante sur le site de [Localité 6], indépendamment de la formation HEC qu'il suivait, ce qui causait des problèmes d'organisation.
Source officielleChambre sociale 4-2
660f9520a40f8b0008cb7a77
4 avril 2024
4 avril 2024
Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : C N° RG : 19/00216 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Manon HEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6a1923d3cdc6046d47535b19
28 mai 2026
28 mai 2026
lettre de licenciement notifié à la salariée énonce en substance la suppression de son poste due 'à la fermeture de l'établissement' à la suite de la chute des effectifs des prépas aux concours d'entrée à HEC
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b222
7 décembre 2007
7 décembre 2007
STRASBOURG) INTIMEE : SARL ECOLE COMMERCIALE PRIVEE, prise en la personne de son gérant, non comparant 19 rue de Wissembourg à 67000 STRASBOURG Représentée par Me STROHL de la SCP WACHSMANN- HECKER
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60329908b9f5fe0d99918480
21 décembre 2017
21 décembre 2017
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Isabelle CHESNOT, Conseillère et Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60363a0b2b47519c1738b3c4
27 novembre 2015
27 novembre 2015
représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleChambre civile
64a66044bbd03a05db965239
5 juillet 2023
5 juillet 2023
naissance 1] 1958 à [Localité 6] Profession : Comptable, demeurant [Adresse 4] Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGE, substitué par Me Océane TREHONDAT LE HECH
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033e813c49275991261768f
9 mars 2017
9 mars 2017
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 février 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033ef09600cf69fc56d8675
2 mars 2017
2 mars 2017
l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePage 24 sur 34