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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
6284908a498a54057d102f32
17 mai 2022
17 mai 2022
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielle1ère Chambre
65449d16c71a6a83181c8d74
2 novembre 2023
2 novembre 2023
par Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL PICOT VIELLE & ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de BAYONNE ********* Nous, Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
672f09d0939b00164304fe2b
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
Source officiellesoc
6137236fcd58014677409b96
10 février 2000
10 février 2000
Donat Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Hélène X..., domiciliée ..., prise en sa qualité
Source officielle1ère chambre civile B
6163a7a29e14e201140bd774
19 mai 2009
19 mai 2009
DESCOUT avocat au barreau de LYON Monsieur [O] [V] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assisté de Me Hélène DESCOUT avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre commerciale
63c79b8dda31367c908eb6ab
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Delphine CARRIERE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65c28613a2af13da6867e7b5
1 février 2024
1 février 2024
13 13421 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par Mme [I] (Inspecteur) DÉBATS : À l'audience publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
Source officielleChambre 1 Section 1
6975c8a1cdc6046d47a357d3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JOURDAIN, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37acdd1bc2605de4b4b19
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DELECROIX-GUBLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R229 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Marie-Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cea4ff9ec259c09896
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juillet 2024, en audience publique, devant Marie-Hélène
Source officielleRéférés
6688de17676b73dd81b96d56
5 juillet 2024
5 juillet 2024
NXO FRANCE dont le siège est [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean DAMERVAL, avocat au barreau de Paris PRÉSIDENTE : Hélène CHÂTEAU, première présidente de chambre désignée
Source officiellePPEP Civil
678045a29c3ba90f51dc879b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
française demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté Nature de l’affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Hélène
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414b0bb2f8a66ca65a9c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
au RCS de [Localité 10] sous le numéro 514 530 484 [Adresse 7] [Localité 6] Non constitué Expédition et Formule exécutoire le : à Me Anne laure PATERNOTTE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Hélène
Source officielleChambre des Rétentions
67f4adb076ec6bab6dfbac1b
6 avril 2025
6 avril 2025
ORDONNANCE du 06 AVRIL 2025 Minute N° N° RG 25/01117 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGGF (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 03 avril 2025 à 15h50 Nous, Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9417d
27 novembre 2017
27 novembre 2017
GUADELOUPE Place de la Rénovation 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Estelle Z... de la SCP MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a731
5 décembre 2007
5 décembre 2007
demeurant Casi Castillar Asuncion SAN MIGUEL 1712 PARAGUAY représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P135, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936d
9 octobre 2007
9 octobre 2007
CONVOQUEES LE : 5 juin 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène
Source officielle1ere Chambre
62c52976a2c4236379079809
5 juillet 2022
5 juillet 2022
décédée le 25 juillet 2021 née le 05 septembre 1980 à VALENCE de nationalité française 1080 route de Cormes 07290 ARDOIX Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène
Source officielleJAF Cab 4
69dd68f7cdc6046d4722c1d2
7 avril 2026
7 avril 2026
ETATS UNIS) demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/21007 du 02/12/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) ayant pour avocat Me Hélène
Source officiellePPP Contentieux général
65c3d44bc432ce7d11a56e1b
2 février 2024
2 février 2024
social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège C/O PAC GESTION sis [Adresse 1] [Adresse 1] , Représentée par Maître Hélène
Source officiellePage 24 sur 218