Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
68f71569a0214f9bf6ab14c0
18 octobre 2025
18 octobre 2025
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
68f7156aa0214f9bf6ab14c6
18 octobre 2025
18 octobre 2025
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f818
21 février 1979
21 février 1979
proportionnellement à celle-ci en variant avec elle et en étant le cas échéant majorée pour heures supplémentaires ; Attendu que, pour condamner la société de Constructions mécaniques de Creil (COMEC) à payer à Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69ca55b6cdc6046d477fff25
27 janvier 2026
27 janvier 2026
commissaire à l'exécution du plan en date du 5 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb44472b5e5e648cb0c8c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [E] [U], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb44972b5e5e648cb0d3f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [N] [X], demeurant [Adresse 3] chez [V] [W] - [Localité 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb44a72b5e5e648cb0d87
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb47072b5e5e648cb0fa9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [M] [H], demeurant [Adresse 1] - JAPON - représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb47172b5e5e648cb0fb1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [N] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c16afe88dc815de4f95
8 juillet 2025
8 juillet 2025
copropriétaires de l’immeuble [2], représenté par son syndic la SAS FONCIA CIMES DE SAVOIE, [Adresse 1] représentée par Me Philippe MURAT, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE, et Me Alexandre GEOFFRAY
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a15e722cdc6046d47058c06
26 mai 2026
26 mai 2026
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 26 mai 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [C] [Q], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy
Source officielleciv2
60794c9c9ba5988459c462dc
11 janvier 1995
11 janvier 1995
l'article 1384, alinéa 2, du même Code ; Mais attendu que l'arrêt retient que le sinistre a été provoqué par une forte chaleur dégagée dans le conduit de la cheminée située dans l'appartement de Mme Geoffroy
Source officiellecr
613725e0cd58014677421348
14 février 2001
14 février 2001
Geoffroy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 3 décembre 1999, qui, pour inobservations de l'arrêt absolu imposé aux véhicules par un feu de signalisation, l'a condamné
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d1498fcdc6046d471dba2e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024062004 26/11/2024 ENTRE : SA FRANFINANCE, dont le siège social est au [Adresse 1] – RCS B 719807406 Partie demanderesse
Source officiellechambre 1-5
69d082fbcdc6046d470d92a2
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré le 17/12/2024 par les mêmes juges.
Source officielleREFERE
DTA_2300826_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
D scolarisés à Dijon, ne sont pas en mesure de le conduire à la gendarmerie de Gevrey-Chambertin pour satisfaire à son obligation de pointage.
Source officielleChambre 5 contentieux général
CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP DE LA REGION MEDITERRANEEc/SAS PP BAT
69a20e9bcdc6046d47f88a25
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.
Source officielleChambre 5 contentieux général
69a20ec4cdc6046d47f88d26
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Thierry SEON, Président, M. Pierre Yves BENICHOU, M. Marcel VIDAL, Assesseurs.
Source officielleChambre 1-8
64b8d097a5d4a205dbc5cda1
19 juillet 2023
19 juillet 2023
[N] [D] Mme [W] [D] Tous deux représentés par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Geoffrey BARTHELEMY, avocat au barreau de
Source officielleChambre 3
ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MARc/SAS Insolit Créations
69bd0068cdc6046d474d1348
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, M. Michael GROSS, Mme Patrica BRAUN, Assesseurs.
Source officiellePage 24 sur 228