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2 849 résultats pour « Gely »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13a4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[C] [U] né le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Caroline GELLY de la SELARL CAROLINE GELLY, avocat au barreau de LYON, toque : 1879 assisté de Me

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13a8

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[E] [Y] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Caroline GELLY de la SELARL CAROLINE GELLY, avocat au barreau de LYON, toque : 1879 assisté de Me

Source officielle
CA

6ème Chambre

69621e75cdc6046d47d3e115

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[U] [F] né le [Date naissance 5] 1956 à [Localité 9] (01) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Caroline GELLY de la SELARL CAROLINE GELLY, avocat au barreau de LYON, toque : 1879 assisté de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201125_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 avril 2022 et 8 mars 2024, la SARL Location Immobilière Sommières, représentée par Me Gely, demande au tribunal, dans le

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203745_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 25 novembre 2024 et 7 janvier 2025, le centre hospitalier de Florac, représenté par Me Gely, conclut à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête et à

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300263_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 17 janvier 2023, 25 avril 2023 et 29 février 2024, Mme A E, représentée par Me Gely, demande au tribunal, dans le dernier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047227921

—

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du Groupement de producteur Gelee royale

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10052

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

avec des fonds versés par des tiers, pour autant que les sommes créditées soient elles-mêmes gelées, cette faculté était soumise à autorisation de la Direction Générale du Trésor, tel qu'il ressort de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10940

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

R..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société Gemy Côte d'Azur, société par actions simplifiée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304315_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) TGT, représentée par Me Gely, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007695981

Admin. suprême

19 mars 1986

19 mars 1986

les travaux d'électrification que le SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA REGION DU PIC SAINT-LOUP a exécutés pour la réalisation du lotissement "Les Erables", sis dans la commune de Saint-Gely-du-Fesc

Source officielle
CC

comm

613721ddcd580146773f8491

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette A..., demeurant ruearaste à Saint-Vincent de Barbeyrargues, Saint-Gely-du-Fesc

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302396_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2023 et un mémoire non communiqué enregistré le 27 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Gely, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302397_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2023, et un mémoire non communiqué enregistré le 27 mai 2025, M. et Mme A et C B, représentés par Me Gely, demandent au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302398_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2023, et un mémoire non communiqué enregistré le 27 mai 2025, M. et Mme B et D A C, représentés par Me Gely, demandent au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302399_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

C A, représentés par Me Gely, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 décembre 2022 par lequel le maire de la commune d'Aigues-Mortes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302400_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2023, et un mémoire non communiqué enregistré le 27 mai 2025, M. et Mme A et C B, représentés par Me Gely, demandent au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302401_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

B A, représenté par Me Gely, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 décembre 2022 par lequel le maire de la commune d'Aigues-Mortes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302402_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2023, et un mémoire non communiqué enregistré le 27 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Gely, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302403_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

A B, représenté par Me Gely, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 décembre 2022 par lequel le maire de la commune d'Aigues-Mortes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée

Source officielle

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